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Arrêtés municipaux
Circulation / Stationnement :
- Arrêté 2022 - CIR 143 relatif à la rue Blériot du 18/07 au 16/08 publié le 01/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 144 relatif à la rue du Maine du 18/07 au 16/08 publié le 01/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 145 relatif à l'impasse des Chardonnereaux du 13/07 au 01/08 publié le 01/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 146 relatif à la rue de la Vallée à Bezé du 25/07 au 13/08 publié le 01/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 147 relatif à la rue des Pointards du 11/07 au 25/07 publié le 06/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 148 relatif à la rue de la rue de la Rose Blanche du 05/07 au 09/07 publié le 06/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 150 relatif à la rue du Docteur Scweitzer du 18/07 au 01/08 publié le 07/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 151 relatif à la rue des Hauts de Viroy du 18/07 au 01/08 publié le 11/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 155 relatif à la rue Raymond Tellier du 26/09 au 07/10 publié le 21/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 157 relatif à la rue St Gabriel du 16/08 au 27/08 publié le 21/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 158 relatif à la rue de la Nivelle du 22/08 au 21/09 publié le 29/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 159 relatif à la rue de la Mère-Dieu du 22/08 au 21/09 publié le 29/07/2022
- Arrêté 2022 - CIR 160 relatif à la rue des Hauts de Viroy du 22/08 au 10/09 publié le 16/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 161 relatif à l'avenue du Docteur Schweitzer du 22/08 au 10/09 publié le 16/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 162 relatif à la rue de la vallée à Bezé du 22/08 au 10/09 publié le 16/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 163 relatif à la route de Châtillon du 25/08 au 23/10 publié le 16/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 164 relatif au chemin rural 123 Les Hautes Varennes le 26/08 publié le 17/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 165 relatif à la rue du vernisson le 23/08 publié le 17/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 166 relatif à la Route de Viroy du 29/08 au 02/09 publié le 17/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 167 relatif à la rue Pierre Semard du 29/08 au 17/10 publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 168 relatif à la rue de la Mère Dieu du 29/08 au 20/11 publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 169 relatif à la rue de la coopérative du 29/08 au 20/11 publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 170 relatif à la rue du Vernisson le 22/08 publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 172 relatif à l'avenue d'Antibes publié le 29/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 174 relatif à la Rue de l'Europe publié le 29/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 175 relatif à la rue des Aulnes du 19 au 30/09/2022 publié le 29/08/2022
- Arrêté 2022 - CIR 177 relatif à l'ensemble de la commune publié le 29/08/2022
- Arrêté 2022 - POLI 59 relatif à la rue des Pointards publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - POLI 60 relatif à la rue des Droits de l'Homme et à l'impasse des murailles du 27 au 28/08 publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - POLI 62 relatif à la rue de la Causnière et de la Cognetterie publié le 25/08/2022
- Arrêté 2022-CIR-178 relatif à la Rue des Bruyères du 6 au 20 septembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-180 relatif à la Rue de la Cheminée Peynault du 12 au 30 septembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-181 relatif à la rue du Christ du 12 au 30 septembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-182 relatif à la Rue de Pisseux du 12 septembre au 11 octobre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-183 relatif à la Rue du Maréchal juin du 12 septmbre au 11 octobre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-184 relatif à la Rue des Pohuts du 15 septembre au 14 octobre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-185 relatif à la Rue de la Cheminée Peynault du 19 septembre au 3 octobre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-186 relatif à la Rue Pierre Semard du 17 octobre au 18 novembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022 - POLI 68-relatif au stationnement interdit parking de la piscine du 09 au 11 septembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022 - POLI 69 relatif au stationnement sur le parking du cimetière le 12 septembre 2022 publié le 08/09/2022
- Arrêté 2022- POLI 71 relatif à la rue Papelard les 17 et 18 septembre 2022 publié le 09/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-188 relatif à la rue de Brosseronde du 24 au 28 octobre 2022 publié le 12/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-189 relatif à la Rue de la Mère Dieu du 21 au 23 septembre 2022 publié le 12/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-191 relatif à la Rue Jules Ferry le 14 septembre 2022 publié le 12/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-192 relatif à la Rue des Terres-Blanches du 19 septembre au 17 novembre 2022 publié le 13/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-193 relatif à la Rue Louis Aragon du 19 septembre au 17 novembre 2022 publié le 13/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-194 relatif au Boulevard Mendès France du 19 septembre au 18 octobre 2022 publié le 15/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-195 relatif au 284 rue des Charpentiers du 3 octobre au 1er novembre 2022 publié le 15/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-196 relatif au 132 rue des Prés du 3 octobre au 1er novembre 2022 publié le 15/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-197 relatif à la Rue de la Mère Dieu du 26 au 30 septembre 2022 publié le 16/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-198 relatifà la Rue Saint-Jacques du 26 septembre au 7 octobre 2022 publié le 16/09/2022
- Arrêté 2022-CIR-199 relatif à la Rue des Bourgoins du 21 septembre au 19 novembre 2022 publié le 16/09/2022
Débit temporaire de boissons :
- Arrêté 2022 - POLI 65 relatif au forum des associations du 11 septembre 2022 publié le 06/09/2022
- Arrêté 2022 - POLI 67 relatif à l'inauguration du Moulin Bardin publié le 06/09/2022
- Arrêté 2022-POLI 72 relatif au loto du J3 Basket du 29 octobre 2022 publié le 19/09/2022
- Arrêté 2022 - POLI 73 relatif à un débit temporaire du J3 Football du 8 octobre 2022 publié le 23/09/2022
