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Arrêtés municipaux
Fête du Gros-Moulin 2024 : 10 mars 2024
- Arrêté 2024 POLI-27 animation commerciale et artisanale - remplace POLI2024-16 publié le 29/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-26 Annule et remplace poli 18-2024 publié le 29/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-24 Autorisation d'ouvrir un débit de boisson temporaire le 10 mars 2024 publié le 22/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-23 Règlementation et déviation de la circulation RD 943 le 10 mars 2024 publié le 22/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-17 Autorisation d'occupation du domaine public communal le 10 mars 2024 publié le 22/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-15 Réglementation de la sonorisation le dimanche 10 mars 2024 publié le 22/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-22 interdiction de stationner parking rue des ponts et Raymond Lecerf le 10 mars 2024 publié le 20/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-21 interdiction de stationner sur le parking le clos des sablons les 9 et 10 mars 2024 publié le 20/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-20 Interdiction stationnement parking rues Lecerf et du Gros Moulin publié le 20/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-19 Circulation interdite rue Raymond Tellier le 10 mars 2024 publié le 20/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-18 Circulation interdite rue du Gros Moulin les 9 et 10 mars 2024 publié le 20/02/2024
- Arrêté 2024 POLI-16 interdiction de stationnement Rues du Gros Moulin et Raymond Tellier le 10 mars 2024 publié le 20/02/2024
Circulation / Stationnement / Voirie
Année 2024
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Arrêté 2024 POLI- 33 interdiction de stationner aux véhicules poids lourds et autocars devant ma Maison de la Petite Enfance publié le 14/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-071 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Vincent Scotto le 16/04/2024 et le 22/04/2024 publié le 14/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-066 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Albert Frappin du 25 mars au 23 avril 2024 publié le 12/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-063 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Gros Moulin du 25 mars au 8 mai 2024 publié le 07/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-062 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Nivelle du 14 au 23 mars 2024 publié le 07/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-061 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue du Docteur Schweitzer du 11 au 20 mars 2024 publié le 07/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-060 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bourgoins du 11 au 12 mars 2024 publié le 07/03/2024
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Arrêté 2024 CIR-058 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues Albert Frappin de couleuvreux Maréchal Juin et de la Fontaine du 11/03 au 04/04/2024 publié le 29/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-057 portant réglementation de la circulation et du stationnement impasse des Chardonnereaux du 11 au 15/03/2024 publié le 29/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-056 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Maréchal Juin du 27/02 au 27/03/2024 publié le 29/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-055 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Sarradins du 4 au 5 mars 2024 publié le 29/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-054 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Maurice Genevoix du 25 mars au 7 avril 2024 publié le 27/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-053 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Coquelicots du 25 mars au 12 avril 2024 publié le 27/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-052 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Maupas du 18 au 31 mars 2024 publié le 27/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-050 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Frédéric Chopin du 11 au 18/03/2024 publié le 27/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-048 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues des Hautes Feuilles du Gros Moulin de Mormant des Barres du 27 février au 2 mars 2024 publié le 27/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-047 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts le 29/02/2024 publié le 26/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-046 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Jean Monnet du 11 au 20 mars 2024 publié le 23/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-044 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Jules Ferry du 26 février au 10 mars 2024 publié le 23/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-042 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues du Gros Moulin des Hautes Feuilles de Mormant et des Barres du 22 au 26 février 2024 publié le 22/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-039 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Christ du 4 au 18 mars 2024 publié le 20/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-037 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues Francis Prieur, eds Bruyères et avenue du Dr Schweitzer du 4 mars au 1er juin 2024 publié le 20/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-035 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros Moulin du 20 février au 19 mars 2024 publié le 20/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-040 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de Bretagne du 4 mars au 2 avril 2024 publié le 19/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-036 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Saint Gabriel du 21 février au 1er mars 2024 publié le 19/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-034 portant réglementation de la circulation et du stationnement Avenue d'Antibes du 20 février au 11 mars 2024 publié le 19/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-033 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Nivelle du 26 février au 10 mars 2024 publié le 19/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-032 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros Moulin du 19 février au 19 mars 2024 publié le 19/02/20024
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Arrêté 2024 CIR-031 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues Lioret, de Viroy, des Petits Louis, de Couleuvreux et Maréchal Juin le 27/02/2024 publié le 19/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-029 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues des ponts, Routes de Châtillon et de Mormant du 12 février au 6 mai 2024 publié le 16/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-030 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jules Ferry du 21 au 23/02/2024 publié le 15/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-028 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Docteur Trioson du 26/02 au 16/03/2024 publié le 08/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-027 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de la commune pour l'année 2024 publié le 08/02/2024
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Arrêté 2024 CIR-026 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros Moulin du 05 février au 5 mars 2024 publié le 01/02/2024
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Arrêté 20024 CIR-024 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des prés du 30 au 31/01/2024 publié le 30/01/2024
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Arrêté 2024 POLI-05 Course cycliste Paris Nice 2024 le 5 mars publié le 29/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-021 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur Amilly du 01/01/2024 au 31/12/2024 publié le 25/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-019 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Barres du 05/02 au 05/03/2024 publié le 25/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-018 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Prés du 02/02 au 02/03/2024 publié le 25/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-014 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Ponts le 25/01/2024 publié le 25/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-015 portant réglementation de la circulation et du stationnement 110 rue de la Roche du 29 au 30 janvier 2024 publié le 23/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-013 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Albert Frappin du 22 au 23/01/2024 publié le 18/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-010 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Nivelle du 25 au 26/01/2024 publié le 12/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-009 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Mère Dieu du 24 au 25/01/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-008 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Bourgoins du 15/01 au 13/02/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-007 portant réglementation de la circulation et du stationnementRue de la Gare, Albert Frappin et Vincent Scotto du 10/01 au 03/03/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-006 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Paucourt du 22/01 au 10/02/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-005 portant réglementation de la circulation et du stationnement 769 Rue des Bleuets du 29/01 au 17/02/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-004 portant réglementation de la circulation et du stationnement 50 Rue d'Anjou du 29/01 au 17/02/2024 publié le 11/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-003 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts du 08 au 12/01/2024 publié le 05/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-002 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2024 publié le 05/01/2024
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Arrêté 2024 CIR-001 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de Mormant du 8 au 15/01/2024 publié le 04/01/2024
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Arrêté 2023 CIR-328 portant réglementation de la circulation et du stationnement 203 rue de la Libération du 15 au 19 janvier et du 22 au 26 janvier 2024 publié le 29/12/2023
- Arrêté 2023 CIR-325 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts du 02 au 22/01/2024 publié le 19/12/2023
Année 2023
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Arrêté 2023 CIR-324 portant réglementation de la circulation et du stationnement 591 rue des Hautes Varennes du 14 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-323 portant réglementation de la circulation et du stationnement 149 rue du Maréchal Juin le 26/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-322 portant réglementation de la circulation et du stationnement 250 rue des Petits du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-321 portant réglementation de la circulation et du stationnement 286 boulevard Mendès France du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-320 portant réglementation de la circulation et du stationnement 25 Route de Viroy du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-319 portant réglementation de la circulation et du stationnement 1539 Route de Viroy du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-318 portant réglementation de la circulation et du stationnement 1572 Route de Viroy du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-317 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hautes Varennes du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-316 portant réglementation de la circulation et du stationnement 3 rue du Progrès du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-315 portant réglementation de la circulation et du stationnement 104 rue du Progrès du 13 au 21/12/2023 publié le 14/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-314 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de La Nivelle du 08 au 25/12/2023 publié le 07/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-313 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la libération le 08/12/2023 publié le 07/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-311 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Gare, Rue Albert Frappin, Rue Maréchal Juin du 11 au 15 décembre 2023 publié le 06/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-310 portant réglementation de la circulation et du stationnement 351 Rue Croix Saint Jacques du 02 au 31 janvier 2024 publié le 06/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-309 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Gare et Rue Albert Frappin du 05/12/2023 au 03/03/2024 publié le 04/12/2023
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Arrêté 2023 CIR-308 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Francis Prieur du 1er au 05/12/2023 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-306 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros-Moulin du 04/12/2023 au 17/12/2023 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-305 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Ponts du 18/12/2023 au 16/01/2024 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-302 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Ponts du 09/01/2024 au 19/04/2024 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-301 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Ponts du 09/12/2023 au 08/01/2024 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-300 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Maréchal Juin du 30/11/2023 au 27/02/2024 publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 POLI-111 Stationnement et arrêt interdits à tous véhicules à l'intersection de la rue Rouget de Lisle avec la Rue Jules ferry publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 POLI-102 implantation de deux panneaux STOP rue du Chesnoy publié le 30/11/2023
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Arrêté 2023 POLI 101 relatif au marché de Noël 2023 publié le 28/11/2023
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Arrêté 2023 POLI-109 Interdiction de circuler et de stationner sur le parking de la place de l'Église du 29/11/2023 au 01/12/2023 publié le 28/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-299 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Aubépines - Rond Ponint le 11/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-297 portant réglementation de la circulation et du stationnement paring rue de la Fontaine du 27/11/2023 au 01/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-296 portant réglementation de la circulation et du stationnement avenue d'Antibes du 23/11/2023 au 30/11/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-294 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la vallée du 27/11/2023 au 24/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-293 portant réglementation de la circulation et du stationnement 87 rue de la Nivelle du 11/12/2023 au 25/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-291 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la coopérative du 22/11/2023 au 21/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-290 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Mairie du 23/11/2023 au 01/12/2023 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-288 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts du 15/01/2023 au 19/04/2024 publié le 23/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-287 portant réglementation de la circulation et du stationnementrue des Ponts du 09/12/2023 au 14/01/2024 publié le 21/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-286 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts du 01/12/2023 au 08/12/2023 publié le 21/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-283 portant réglementation de la circulation et du stationnement rues Lioret, de Viroy, des Petits Louis, de Couleuvreux, du Maréchal Juin du 11 au 15 décembre 2023 publié le 16/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-284 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Hautes Varennes du 4 décembre 2023 au 2 janvier 2024 publié le 16/11/2023
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Arrêté 2023 POLI-100 interdiction de stationner le mardi 5 décembre 2023 rue des Terres Blanches publié le 14/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-282 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Raymond Tellier du 14 novembre au 13 décembre 2023 publié le 14/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-279 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Cognetterie du 15 novembre au 6 décembre 2023 publié le 13/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-280 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur Amilly du 13 novembre 2023 au 13 mai 2024 publié le 09/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-278 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Fonteny du 8 au 17 novembre 2023 publié le 09/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-277 portant réglementation de la circulation et du stationnement Route de Saint-Firmin des Vignes du 20 novembre au 4 décembre 2023 publié le 07/11/2023
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Arrete 2023 CIR-274 portant reglementation de la circulation et du stationnement au 254 rue Peynault du 6 au 15 novembre 2023 publié le 03/11/2023
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Arrete 2023 CIR-273 portant reglementation de la circulation et du stationnement au 201 rue Pierre Semard du 6 au 15 novembre 2023 publié le 03/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-272 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Barres du 6 au 15 novembre 2023 publié le 03/11/2023
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Arrêté 2023 CIR-270 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Cheminée Peynault du 27 novembre au 26 décembre 2023 publié le 30/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-269 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues Offenbach Chabrier Rameau Ferry et Caillouteuse du 13 novembre 2023 au 10 février 2024 publié le 30/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-268 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Gros moulin du 13 novembre 2023 au 10 février 2024 publié le 30/10/2023
- Arrete 2023 CIR-267 portant reglementation de la circulation et du stationnement Rue Croix Saint Jacques du 13 au 27 novembre 2023 publié le 30/10/2023
- Arrete 2023 CIR-257 portant reglementation de la circulation et du stationnement Rue de Pipault le 6 novembre 2023 publié le 30/10/2023
- Arrete 2023 CIR-263 portant reglementation de la circulation et du stationnement Rue de Provence du 2 au 22 novembre 2023 publié le 30/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-265 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de couleuvreux du 6 novembre au 19 novembre 2023 publié le 26/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-264 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Bourgoins du 8 au 10 novembre 2023 publié le 26/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-262 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Pointards du 4 novembre au 3 décembre 2023 publié le 26/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-259 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Vallée et du Gros Moulin du 6 novembre 2023 au 23 mai 2024 publié le 24/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-258 portant réglementation de la circulation et du stationnement entre le carrefour rue Raymond Tellier et Rue Chopin du 6 novembre 2023 au 23 mai 2024 publié le 24/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-254 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Ponts du 23 octobre au 21 novembre 2023 publié le 19/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-251 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Albert Frappin le 26 octobre 2023 publié le 17/10/2023
- Arrêté 2023 POLI-94 relatif à l'instauration d'un sens interdit impasse des Chardonnereaux publié le 12/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-249 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Couleuvreux du 18 au 20 octobre 2023 publié le 12/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-248 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Barres du 16 au 30 octobre 2023 publié le 12/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-247 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jules Ferry du 23 octobre au 5 novembre 2023 publié le 12/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-246 portant réglementation de la circulation et du stationnement 1459 avenue d'Antibes du 12 au 26 octobre 2023 publié le 10/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-245 portant réglementation de la circulation et du stationnement au 726 rue des Musets du 16 octobre au 14 novembre 2023 publié le 09/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-244 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Ponts du 16 au 17 octobre 2023 publié le 03/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-243 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Mairie du 9 au 22 octobre 2023 publié le 03/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-240 portant réglementation de la circulation et stationnement rue Tellier du 9 au 13 octobre 2023 publié le 03/10/2023
- Arrêté 2023 POLI 93 relatif à l'aménagement de ralentisseurs rue de la Mairie et rue Tellier publié le 02/10/2023
- Arrêté 2023 CIR-241 relatif à la rue des Musets du 9 octobre 2023 au 6 janvier 2024 publié le 29/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-239 relatif à la Rue de la Poullaillerie du 11 au 16 octobre 2023 publié le 28/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-238 relatif à la Rue du Maréchal Juin du 27 au 29 septembre 2023 publié le 28/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-237 relatif à la Rue des Bourgoins du 3 au 31 octobre 2023 publié le 28/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-236 relatif à la Rue de Bourgoins du 2 au 3 octobre 2023 publié le 28/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-234 relatif à la Rue des Ponts du 25 septembre au 1er décembre 2023 publié le 25/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-233 relatif à la Rue de la Poulaillerie du 27 septembre au 11 octobre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-232 relatif à la Rue des Castors du 16 octobre 2023 au 13 janvier 2024 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-231 relatif à la Rue des Ponts du 21 septembre au 1er décembre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-230 relatif à la rue des Ponts et rue Tellier le 20 septembre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-228 relatif à la Rue des Bourgoins le 27 septembre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-227 relatif à la Rue des Pointards du 3 au 7 octobre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-226 relatif à la Rue des Châtelains du 2 au 15 octobre 2023 publié le 21/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-224 relatif aux rues de la Libération et Ventura du 2 au 31 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-223 relatif à la rue du Maréchal Leclerc du 18 septembre au 19 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-222 relatif à la rue de la Mairie du 18 au 21 septembre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-221 relatif à la Rue de la Fontaine du 25 septembre au 24 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-220 relatif rue de Mormant du 25 septembre au 14 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-219 relatif aux rues Lioret, Viroy, des Petits Louis, Couleuvreux et Maréchal Juin du 25 septembre au 6 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-217 relatif à la rue de la Cognetterie du 18 septembre au 17 octobre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-216 relatif à la Route de Châtillon du 18 au 30 septembre 2023 publié le 14/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-213 relatif à la Rue de la Mairie le 12/09/2023 publié le 12/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-214 relatif à la Rue Albert Frappin le 15 septembre 2023 publié le 12/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-215 relatif à la Rue des Bourgoins du 18 septembre au 16 décembre 2023 publié le 12/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-212 relatif aux rues Tellier et du Gros Moulin du 11 septembre au 10 octobre 2023 publié le 08/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-210 relatif à la Rue Maurice Genevoix du 18 septembre au 1er octobre 2023 publié le 05/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-205 relatif à la Rue du Maréchal Juin du 18 au 27 septembre 2023 publié le 04/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-204 relatif au 35 Rue Raymond Tellier du 11 septembre au 10 octobre 2023 publié le 04/09/2023
- Arrêté 2023 CIR-208 relatif la Rue de la Croix Saint-Jacques du 6 septembre au 5 octobre 2023 publié le 31/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-202 relatif à la Rue Creuse du 4 au 17 septembre 2023 publié le 31/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-200 relatif à la Rue de la Marmetterie du 4 au 23 septembre 2023 publié le 31/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-199 relatif à l'Impasse des Fleurs du 1er septembre au 29 novembre 2023 publié le 31/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-203 relatif au 51 Rue des Prés du 4 septembre au 3 octobre 2023 publié le 31/08/2023
- Arrêté 2023 POLI-88 relatif à la circulation Rue des Joncs jusqu'au 15 décembre 2023 publié le 29/08/2023
- Arrêté 2023 POLI-83 relatif à la circulation Rue des Joncs publié le 29/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-201 relatif au 87 rue de La Nivelle du 4 septembre au 3 octobre 2023 publié le 29/08/2023
- Arrêté 2023 POLI-82 relatif à la fête des associations du 2 et 3 septembre 2023 publié le 29/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-198 relatif au 646 Route de Saint-Firmin des vignes du 4 septembre au 3 octobre 2023 publié le 28/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-197 relatif au 729 avenue d'Antibes du 4 septembre au 3 octobre 2023 publié le 28/08/2023
- Arrêté 20223 CIR-196 relatif au 1635 Avenue d'Antibes du 28 août au 26 septembre 2023 publié le 24/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-195 relatif à la Rue de la Mère dieu du 28 août au 26 septembre 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-194 relatif à l'Impasse de Viroy du 28 août au 21 septembre 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-193 relatif à l'avenue d'Antibes du 21 août au 4 septembre 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-191 relatif à la rue de la Coopérative du 29 août au 27 septembre 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-190 relatif à la Route de Châtillon du 28 août au 17 septembre 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-183 relatif à la Rue de la Coopérative du 3 au 17 août 2023 publié le 04/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-187 relatif à la Rue des Pointards du 28 août au 26 septembre 2023 publié le 02/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-186 relatif à la Rue André Lioret du 4 au 24 septembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-185 relatif à la Rue des Hautes Varennes du 28 août au 10 septembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-184 relatif à l'avenue d'Antibes du 17 au 18 août 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-181 relatif à la Route de Viroy du 5 août au 2 novembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-179 relatif à la rue des Ponts du 16 août au 1er décembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-178 relatif à la rue des Bourgoins du 9 août au 6 novembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 CIR-177 relatif à la Rue des Ponts du 16 au 31 août 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 POLI-80 relatif à la fête des associations 03 septembre 2023 publié le 01/08/2023
- Arrêté 2023 Cir 175-rue des Bourgoins du 7 au 21 août 2023 publié le 27/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 174-rue de Mormant du 31 juillet au 14 août 2023 publié le 27/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 173-rue de la Libération du 28 août au 26 septembre 2023 publié le 27/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 172-rues de la Gare/Albert-Frappin/Maréchal-Juin du 18 septembre au 1er novembre 2023 publié le 25/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 171-rue des Ponts du 18 septembre au 1er novembre 2023 publié le 25/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 170-rue Creuse du 26 juillet au 8 août 2023 publié le 25/07/2023
- Arrêté 2023 Cir 169-rue de la Marmetterie du 10 au 24 août 2023 publié le 25/07/2023
- Arrêté 2023 CIR-168 relatif à la rue des Primevères du 28 août au 26 septembre 2023 publié le 21/07/2023
- Arrêté 2023 CIR-164 relatif à la rue et ruelle St Benoist du 17 juillet au 3 août 2023 publié le 30/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-162 relatif à la rue du Maréchal Juin du 1er au 7 juillet 2023 publié le 29/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-158 relatif à la rue Albert Frappin du 17 juillet au 3 août 2023 publié le 29/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-154 relatif à la Rue Mozart du 5 juillet au 3 août 2023 publié le 22/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-153 relatif à la Rue du Marchais Rouge du 10 juillet au 8 août 2023 publié le 22/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-151 relatif à la Rue des Terres Blanches le 22 juin 2023 publié le 22/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-150 relatif au parking du cimetère Saint Firmin les 16 et 17 juin 2023 publié le 16/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-149 relatif à la rue de la nivelle du 10 au 30 juillet 2023 publié le 16/06/2023
- Arrêté 2023 PV-148 relatif au 1563 Avenue d'Antibes publié le 16/06/2023
- Arrêté 2023 PV-146 relatif au 645 Avenue d'Antibes publié le 16/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-143 relatif à l'avenue d'Antibes du 3 au 22 juillet 2023 publié le 08/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-141 relatif à l'avenue Schweitzer du 17 juillet au 5 août 2023 publié le 08/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-139 relatif à la route de Mormant du 26 juin au 25 juillet 2023 publié le 08/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-138 relatif à la Rue du Christ du 2 juin au 11 juillet 2023 publié le 08/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-136 relatif à la Rue del'Europe du 6 juin au 5 juillet 2023 publié le 05/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-134 relatif à la Rue de la Vallée à Bezé du 3 au 23 juillet 2023 publié le 05/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-133 relatif à la rue des Bourgoins du 10 au 23 juillet 2023 publié le 05/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-132 relatif à la rue du Réveillon du 1er au 30 juin 2023 publié le 01/06/2023
- Arrêté 2023 CIR-128 relatif à la Rue des Dadots du 5 juin au 4 juillet 2023 publié le 25/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-127 relatif à la Rue de la Fontaine du 26 juin au 4 août 2023 publié le 25/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-126 relatif à la Rue Jean Monnet le 25 juin 2023 publié le 23/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-125 relatif à la Rue Albert Frappin du 10 au 13 juillet 2023 publié le 23/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-123 relatif à la rue de la coopérative du 23 mai au 21 juin 2023 publié le 23/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-116 relatif à la rue de la nivelle du 5 juin au 4 juillet 2023 publié le 12/05/2023
- Arrêté 2023 POLI-48 relatif au challenge inter entreprises du 1er juin 2023 publié le 12/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-121 relatif à la rue des Petits Louis le 22 mai 2023 publié le 11/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-120 relatif à la rue des Hautes Varennes du 18 mai au 16 juin 2023 publié le 11/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-118 relatif à la rue de la coopérative et route de chatillon du 15 mai au 3 juin 2023 publié le 11/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-113 relatif à la rue de la Nivelle et Rue de la Mère Dieu du 8 au 16 mai 2023 publié le 04/05/2023
- Arrêté 2023 CIR-112 relatif au chemin rural des Hautes Varennes le 26 mai 2023 publié le 27/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-111 relatif à la rue Francis Prieur du 2 au 31 mai 2023 publié le 27/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-110 relatif à l'échangeur de Couleuvreux du 9 mai au 27 juin 2023 publié le 27/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-109 relatif à la Rue des Pointards du 2 au 31 mai 2023 publié le 20/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-107 relatif à la Rue Raymond Tellier du 1er au 30 mai 2023 publié le 20/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-105 relatif à la Rue des Prochassons du 1er au 30 mai 2023 publié le 20/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-103 relatif à la Route de Châtillon du 24 au 30 avril 2023 publié le 20/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-102 relatif à l'Avenue du Docteur Schweitzer du 24 avril au 22 juin 2023 publié le 20/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-101 relatif à l'aisance des basses loges du 17 avril au 10 juin 2023 publié le 14/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-100 relatif à la Rue du Christ du 16 avril au 25 mai 2023 publié le 13/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-99 relatif à la Rue Francis Prieur du 24 avril au 22 juin 2023 publié le 13/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-98 relatif à l'avenue du docteur Schweitzer du 24 avril au 22 juin 2023 publié le 13/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-97 relatif aux rues des Chardonnereaux, de l'armoire, de la cognetterie, du rasoir, petits louis, André Lioret, des prochassons publié le 13/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-96 relatif à la Route de Viroy du 11 avril au 10 mai 2023 publié le 11/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-95 relatif à la Rue du Gros Moulin du 24 avril au 13 mai 2023 publié le 07/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-94 relatif à la rue de la Nivelle du 24 avril au 13 mai 2023 publié le 07/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-93 relatif à la Rue des Dadots du 24 avril au 23 mai 2023 publié le 07/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-89 relatif à la Rue de maltaverne du 24 avril au 7 mai 2023 publié le 07/04/2023
- Arrêté 2023 POLI 32 relatif à la cérémonie du 8 mai publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-92 relatif à la Route de Chatillon du 24 avril au 7 mai 2023 publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-91 relatif à la Rue du Docteur Trioson du 24 avril au 7 mai 2023 publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-90 relatif à la Rue des Musets du 9 au 22 mai 2023 publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-88 relatif à la rue Raymond Tellier le 11 avril 2023 publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-86 relatif à la circulation et au stationnement du 5 avril au 26 mai 2023 publié le 06/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-85 relatif à l'Avenue du Docteur Schweitzer du 6 avril au 5 mai 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-84 relatif à la Rue du Maréchal Juin du 2 mai au 30 juin 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-83 relatif à la Rue de la Nivelle du 4 avril au 2 mai 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-82 relatif à la Rue des Pohuts du 24 au 28 avril 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-81 relatif à la rue des Petits Louis du 17 au 23 avril 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 CIR-80 portant réglementation de la circulation et stationnement sur Amilly du 11 avril au 10 octobre 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 POLI-37 relatif aux échappées belles le 14 mai 2023 publié le 04/04/2023
- Arrêté 2023 POLI-31 relatif à la fête des voisins le 26 mai 2023 publié le 30/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-79 relatif à la Rue de Maltaverne du 17 avril au 16 mai 2023 publié le 28/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-77 relatif à la Rue Peynault le 3 avril 2023 publié le 28/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-76 relatif à la Rue Raymond Tellier du 6 au 25 avril 2023 publié le 27/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-75 relatif au 281 rue de Maltaverne du 10 avril au 9 mai 2023 publié le 27/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-74 relatif à la circulation et stationnement sur Amilly du 3 avril au 5 mai 2023 publié le 23/03/2023
- Arrêté 2023 POLI-29 relatif à la réglementation provisoire de la circulation le 8 et 9 avril 2023 publié le 23/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-73 relatif à la Rue des Musets du 7 avril au 6 mai 2023 publié le 23/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-70 relatif au Chemin rural des Hautes Varennes le 31 mars 2023 publié le 21/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-72 relatif à la Rue de la Mairie du 27 mars au 13 avril 2023 publié le 17/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-71 relatif à la Rue Frédéric Chopin du 27 mars au 13 avril 2023 publié le 17/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-68 relatif à la rue Raymond Tellier du 27 mars au 7 avril 2023 publié le 16/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-66 relatif à l'impasse des Myosotis du 20 mars au 9 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-65 relatif à la Rue de Mormant du 20 mars au 9 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-64 relatif à la Rue du Christ du 13 mars au 11 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-62 relatif à la rue des Bourgoins du 20 mars au 18 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-60 relatif à la Rue Saint-Jacques du 20 mars au 17 juin 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-58 relatif à la Rue du Ruisseau du 20 mars au 18 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-57 relatif à la Rue Saint Gabriel du 20 mars au 18 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-54 relatif à la Rue de la Nivelle du 6 mars au 4 avril 2023 publié le 10/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-53 relatif à la Rue des Dadots du 20 mars au 18 avril 2023 publié le 03/03/2023
- Arrêté 2023 POLI-11 arrêté modificatif de l'arrêté POLI 13/2021 publié le 02/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-052 relatif à la Rue du Chesnoy du 20 mars au 9 avril 2023 publié le 02/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-051 relatif à la rue du Chesnoy du 20 mars au 18 avril 2023 publié le 02/03/2023
- Arrêté 2023 CIR-49 relatif à la Rue Raymond Tellier du 1er au 3 mars 2023 publié le 28/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-47 relatif à la Rue de la Vallée du 28 février au 29 mars 2023 publié le 28/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-44 relatif à la Route de Chatillon du 8 mars au 13 avril 2023 publié le 28/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-46 relatif à la Rue de Viroy et des Petits Louis à compter du 13 mars 2023 publié le 24/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-45 relatif à la Rue du Christ du 8 mars au 16 avril 2023 publié le 24/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-42 relatif à la Rue Raymand Tellier du 27 au 28/02/2023 publié le 23/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-43 relatif à la rue des Barres du 9 au 28 mars 2023 publié le 22/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-41 relatif à la Rue des Pins du 23 au 24 février 2023 publié le 21/02/2023
- Arrêté 2023 CIR-40 relatif à la rue du Ruisseau du 6 au 15 mars 2023 publié le 21/02/2023
- Arrêté 2023 CIR 39 relatif à la Rue de Paucourt du 1er au 15 mars 2023 publié le 17/02/2023
- Arrêté 2023 POLI 12 relatif au Paris-Nice du 6 au 7 mars 2023 publié le 17/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 037 relatif à la rue Saint-Gabriel du 27 février au 13 mars 2023 publié le 14/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 036 relatif à la rue des Pointards du 23 février au 24 mars 2023 publié le 15/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 035 relatif à la rue de la Cheminée Peynault du 20 février au 6 mars 2023 publié le 10/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 034 relatif à l'avenue d'Antibes du 14 au 17 février 2023 publié le 10/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 033 relatif à l'avenue d'Antibes du 14 au 17 février 2023 publié le 10/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 032 relatif à la rue de Couleuvreux du 14 au 17 février 2023 publié le 10/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 031 relatif à la rue des Terres-Blanches du 20 février au 21 mars 2023 publié le 09/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 030 relatif à la rue du Vernisson du 20 février au 11 mars 2023 publié le 09/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 027 relatif au 498 rue des Musets du 13 février au 14 mars 2023 publié le 09/02/2023
- Arrêté 2023 Cir 025 relatif aux rues de Verdun, Justice, Schweitzer, Maupas et Bourgoins du 14 au 23 février 2023 publié le 09/02/2023
- Arrêté 2023-CIR 024 relatif à la Rue du Progrès du 13 février au 14 mars 2023 publié le 07/02/2023
- Arrêté 2023- POLI 09 Arrêt modificatif de l'arrêté POLI 61/2016 relatif au stationnement interdit aux PL devant le dojo publié le 06/02/2023
- Arrêté 2023-CIR 022 relatif à la Rue de la Coopérative du 1er au 20 février 2023 publié le 02/02/2023
- Arrêté 2023-CIR 021 relatif à la Rue Philippe Sergent du 13 au 27 février 2023 publié le 02/02/2023
- Arrêté 2023-CIR 020 relatif à la Rue de la Cheminée Peynault du 1er au 20 février 2023 publié le 02/02/2023
- Arrêté 2023-CIR 016 relatif à l'avenue d'Antibes le 27 février 2023 publié le 26/01/2023
- Arrêté 2023 - PV 013 portant sur la permission de voirie au 432 Rue Saint-Gabriel à compter du 23 janvier 2023 publié le 20/01/2023
- Arrêté 2023-CIR 009 relatif aux rues Raymond Tellier et Frédéric Chopin du 13 au 27 février 2023 publié le 17/01/2023
- Arrêté 2023-CIR 010 relatif à la rue des Prés du 30 janvier au 28 février 2023 publié le 16/01/2023
- Arrêté 2023-CIR 004 relatif à la Rue Peynault du 16 janvier au 31 mars 2023 publié le 10/01/2023
- Arrêté 2023-CIR 002 relatif à la circulation et au stationnement sur l'ensemble de la commune à compter du 9 janvier 2023 publié le 05/01/2023
Année 2022
- Arrêté 2022 - POLI 59 relatif à la rue des Pointards - panneau STOP - publié le 24/08/2022
- Arrêté 2022 - POLI 62 relatif à la rue de la Causnière et de la Cognetterie - panneau STOP - publié le 25/08/2022
Extinction de l'éclairage public
- Arrêté 2023 POLI-85 arrêté modificatif de l'arrêté POLI 34/2023 publié le 03/08/2023
- Arrêté 2023 POLI-34 relatif à l'extinction de l'éclairage public sur la commune à compter du 30 mars 2023 publié le 31/03/2023
- Arrêté 2023-POLI 33 relatif à l'extinction de l'éclairage public publié le 28/03/2023
Entretien des trottoirs
- Arrêté 2022 - POLI 58 relatif à l'obligation d'entretien des trottoirs, rappel de l'obligation d'élagage et accessibilité à compter du 20/07 publié le 18/07/2022
Dérogation à la règle du repos dominical
Année 2024 :
- Arrêté 2023-POLI 117 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 hypermarchés et supermarchés publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 118 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical - chaussures, habillement, opticiens publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 119 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 - équipement du foyer, commerces de détail spécialisé divers publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 120 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 Magasins de jeux, jouets, électroménagers, maroquinerie, articles de voyage publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 121 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024-Magasins de biens d'occasion, produits surgelés fleurs, animaux de compagnie publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 122 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 des commerces de voitures et de véhicules automobiles légers publié le 26/12/2023
- Arrêté 2023-POLI 123 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 des commerces de fruits et légumes de viandes et produits à base de viande publié le 26/12/2023
Année 2023 :
- Arrêté 2023 POLI-95 relatif aux dérogations au repos dominical pour 2023 publié le 02/10/2023
- Arrêté 2022-POLI 111 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 hypermarchés et supermarchés publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 112 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical - chaussures, habillement et bijouterie publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 113 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 - équipement du foyer, commerces de détail spécialisé divers publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 114 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 jeux jouets électroménagers maroquinerie publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 115 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023-biens d'occasion produits surgelés fleurs publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 116 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical des commerces de voitures et de véhicules automobiles légers publié le 19/12/2022
- Arrêté 2022-POLI 117 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2023 des commerces de fruits et légumes de viandes et produits à base de viande publié le 19/12/2022