Arrêtés municipaux

Circulation / Stationnement / Voirie

Année 2024

• Arrêté 2024 CIR-335 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2025 publié le 06/12/2024

• Arrêté 2024 CIR 333 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Fontaine du 10 au 19 décembre 2024 publié le 06/12/2024

• Arrêté 2024 - POLI 125 Stationnement interdit rue de la Mairie du Bd Mendès France à l'entrée du parking du Bourg le 8 décembre 2024 publié le 05/12/2024

• Arrêté 2024 CIR-332 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Mormant du 5 au 6 décembre 2024 publié le 02/12/2024

• Arrêté 2024 CIR-330 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Sarradins du 19 décembre 2024 au 17 janvier 2025 publié le 02/12/2024

• Arrêté 2024 CIR-328 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Grenouille du 28 novembre au 20 décembre 2024 publié le 26/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-326 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Blards du 27 au 29 novembre 2024 publié le 26/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-325 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Aristide Briand du 3 au 5 décembre 2024 publié le 26/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-324 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de Pipault du 2 décembre 2024 au 20 janvier 2025 publié le 25/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-319 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Ruisseau le 23 novembre 2024 publié le 25/11/2024

• Arrêté 2024 POLI-119 interdiction de stationner le 5 décembre 2024  Rue des Terres Blanches publié le 25/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-323 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Coopérative du 5 décembre 2024 au 3 janvier 2025 publié le 21/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-322 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Musets du 4 décembre 2024 au 2 janvier 2025 publié le 21/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-321 portant réglementation de la circulation et du stationnement Impasse des Murailles du 9 au 20 décembre 2024 publié le 21/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-320 portant réglementation de la circulation et du stationnement  Rue de Blards du 4 décembre 2024 au 2 janvier 2025 publié le 21/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-318 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jean-Philippe Rameau du 5 décembre 2024 au 3 janvier 2025 publié le 19/11/2024

• Arrêté 2024 POLI 112 Interdiction de circuler et de stationner rue des Droits de l'Homme du 5 au 9 décembre 2024 publié le 18/12/20204

• Arrêté 2024 POLI-114 Marché de Noël stationnement interdit le 8 décembre 2024 publié le 18/11/2024

• Arrêté 2024 POLI-113 Interdiction de circuler et de stationner sur le parking Place de l'Église du 2 au 9 décembre 2024 publié le 18/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-315 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Musets du 3 décembre 2024 au 1er janvier 2025 publié le 08/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-314 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Christ le 27 novembre 2024 publié le 08/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-313 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Christ du 13 au 17 novembre 2024 publié le 08/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-312 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Maréchal Juin le 19 novembre 2024 publié le 08/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-310 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de l'Union du 18 au 24 novembre 2024 publié le 08/11/2024

• Arrêté 2024 CIR-309 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Genetoy du 25 novembre au 24 décembre 2024 publié le 08/11/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-307 portant réglementation de la circulation et du stationnement 510 rue de Maltaverne (Amilly) publié le 5 /11/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-306 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée française Rhin et Danube (Amilly) publié le 31/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-305 portant réglementation de la circulation et du stationnement 93 impasse Myosotis (Amilly) publié le 31/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-304 portant réglementation de la circulation et du stationnement D943 rue du Gros Moulin  et R.Tellier (Amilly) publié le 31/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-297 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Rasoir (Amilly) publié le 31/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-302 portant réglementation de la circulation et du stationnement D 93 route de Chatillon (Amilly) publié le 29/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-301 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Offenbach (Amilly) publié le 29/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-300 portant réglementation de la circulation et du stationnement D163 rue des Bruyères (Amilly) publié le 29/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-298 portant réglementation de la circulation et du stationnement 196 rue du Marechal Juin(Amilly) publié le 24/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-296 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Lethumière (Amilly) publié le 24/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-295 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Fontaine (Amilly) publié le 24/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-294 portant réglementation de la circulation et du stationnement 260 impasse des Chardonneraux  (Amilly) publié le 24/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-292 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Robert Schumann du 28 octobre au 17 novembre 2024 publié le 18/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-289 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont d'Ardan du 28 octobre au 17 novembre 2024 publié le 17/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-288 portant réglementation de la circulation et du stationnement Avenue du Docteur Schweitzer du 6 novembre au 5 décembre 2024 publié le 17/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-287 portant réglementation de la circulation et du stationnement Avenue d'Antibes et Rues de Vernisson des Primvères et de St Firmin des Vignes du 28 octobre au 17 novembre 2024 publié le 15/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-283 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Pont d'Ardan du 7 novembre au 6 décembre 2024 publié le 15/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-282 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Charpentiers du 28 octobre au 26 novembre 2024 publié le 15/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-281 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Maréchal Juin le 17 octobre 2024 publié le 14/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-280 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jean Monnet du 18 novembre au 17 décembre 2024 publié le 10/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-278 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Coopérative du 15 octobre au 13 décembre 2024 publié le 08/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-277 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Henri Dunant du 22 octobre au 20 novembre 2024 publié le 08/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-276 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Henri Dunant du 21 octobre au 19 novembre 2024 pubié le 08/10/2024

• Arrêté 2024 - POLI 97 Implantation d'un panneau STOP angle de rues Briand et Peynault publié le 07/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-275 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue des Martins du 14 au 18 octobre 2024 publié le 04/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-266 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Moulin Charrier (Amilly) publié le 02/10/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-249 portant réglementation de la circulation et du stationnement impasse des chardonnereaux  (Amilly) publié le 02/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-273 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jean-Philippe Rameau du 4 novembre au 3 décembre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-271 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des pointards du 31 octobre au 29 novembre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-270 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Bleuets du 7 octobre au 5 novembre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-269 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Gros Moulin du 7 octobre au 5 décembre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-268 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Maréchal Juin du 4 octobre au 10 novembre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024 CIR-253 portant réglementation de la circulation et du stationnement Véloroute - Moulin Bardin du 7 au 11 octobre 2024 publié le 01/10/2024

• Arrêté 2024-CIR-265 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de l'Écluse du 1er au 15 octobre 2024 publié le 30/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-93 création d'une place de stationnement réservée aux PMR au 11 rue Jules Ferry publié le 30/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-92 relatif au stationnement et arrêt sur le parking du 08 mai 1945 publié le 27/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-262 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue de la Nivelle du 4 octobre au 2 novembre 2024 publié le 20/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-261 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Docteur Trioson du 25 septembre au 24 octobre 2024 publié le 20/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-260 portant réglementation de la circulation et du stationnement 778 rue de la Nivelle (Amilly) publié le 18/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-259 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la Fontaine (Amilly) publié le18/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-258 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues de la Nivelle et de la Mère Dieu du 30 septembre au 28 décembre 2024 publié le 17/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-257 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rues du Gros Moulin et de la Vallée du 30 septembre au 9 octobre 2024 publié le 17/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-256 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Jules Ferry du 21 octobre au 19 novembre 2024 publié le 17/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-255 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Genetoy du 14 octobre au 12 novembre 2024 publié le 12/09/20204

• Arrêté 2024 CIR-251 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue Francis Prieur du 17 au 25 septembre 2024 publié le 12/09/2024

• Arrêté 2024 CIR-245 portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue du Maréchal Juin du 25 septembre au 4 octobre 2024 publié le 12/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-250 portant réglementation de la circulation et du stationnement D2107 avenue d'Antibes publié le 11/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-248 portant réglementation de la circulation et du stationnement Route de Viroy publié le 11/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-247 portant réglementation de la circulation et du stationnement D973 av du Docteur Schweitzer publié le 11/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-86 Abrogation de l'arrêté 2004 POLI-64 publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-84 Implantation d'un panneau STOP square du 08 mai 1945 publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-83 Création d'une place de stationnement PMR square du 8 mai 1945 publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-82 Création de deux places de stationnement réservées aux PMR publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-81 implantation d'un panneau STOP angle rues Papelard et Francis Prieur publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-80 Stationnement interdit aux PL sur parking angle rues Papelard et Prieur publié le 10/09/2024

• Arrêté 2024 POLI-79 interdiction de circulation PL rue Papelard publié le 10/09/2024

• Arrêté temporaire 2024-CIR-139 portant réglementation de la circulation et du stationnement D163-Rue du Pont d’Ardan publié le7/6/2024
• Arrêté 2024 POLI- 33 interdiction de stationner aux véhicules poids lourds et autocars devant ma Maison de la Petite Enfance publié le 14/03/2024

• Arrêté 2024 CIR-027 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de la commune pour l'année 2024 publié le 08/02/2024

• Arrêté 2024 CIR-002 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur l'ensemble des rues de la commune du 1er janvier au 31 décembre 2024 publié le 05/01/2024

Année 2023​​

• Arrêté 2023 POLI-111 Stationnement et arrêt interdits à tous véhicules à l'intersection de la rue Rouget de Lisle avec la Rue Jules ferry  publié le 30/11/2023

• Arrêté 2023 POLI-102 implantation de deux panneaux STOP rue du Chesnoy publié le 30/11/2023

• Arrêté 2023 POLI-94 relatif à l'instauration d'un sens interdit impasse des Chardonnereaux publié le 12/10/2023

• Arrêté 2023 POLI-11 arrêté modificatif de l'arrêté POLI 13/2021 publié le 02/03/2023
• Arrêté 2023 CIR-44 relatif à la Route de Chatillon du 8 mars au 13 avril 2023 publié le 28/02/2023
• Arrêté 2023 CIR-46 relatif à la Rue de Viroy et des Petits Louis à compter du 13 mars 2023 publié le 24/02/2023
• Arrêté 2023- POLI 09 Arrêt modificatif de l'arrêté POLI 61/2016 relatif au stationnement interdit aux PL devant le dojo  publié le 06/02/2023
• Arrêté 2023-CIR 002 relatif à la circulation et au stationnement sur l'ensemble de la commune à compter du 9 janvier 2023 publié le 05/01/2023

Année 2022​

• Arrêté 2022 - POLI 59 relatif à la rue des Pointards - panneau STOP - publié le 24/08/2022
• Arrêté 2022 - POLI 62  relatif à la rue de la Causnière et de la Cognetterie - panneau STOP - publié le 25/08/2022

Cimetière -Règlement

• Arrêté 2024 POLI-88 Nouveau Règlement cimetière 2024 publié le 19/09/2024

Nuisances sonores

• Arrêté 2001 POLI-250 relatif à la limitation de l'usage des matériels de voisinage bruyants publié le 19/09/2024

Plan communal de sauvegarde

• Arrêté 2024 POLI-50 Révision du plan communal de sauvegarde publié le 19/09/2024

Extinction de l'éclairage public

• Arrêté 2023 POLI-85 arrêté modificatif de l'arrêté POLI 34/2023 publié le 03/08/2023
• Arrêté 2023 POLI-34 relatif à l'extinction de l'éclairage public sur la commune à compter du 30 mars 2023 publié le 31/03/2023
• Arrêté 2023-POLI 33 relatif à l'extinction de l'éclairage public publié le 28/03/2023

Entretien des trottoirs

• Arrêté 2022 - POLI 58 relatif à l'obligation d'entretien des trottoirs, rappel de l'obligation d'élagage et accessibilité à compter du 20/07 publié le 18/07/2022

Dérogation à la règle du repos dominical

Année 2024 : 

• Arrêté 2023-POLI 117 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 hypermarchés et supermarchés publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 118 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical - chaussures, habillement, opticiens publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 119 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 - équipement du foyer, commerces de détail spécialisé divers publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 120 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 Magasins de jeux, jouets, électroménagers, maroquinerie, articles de voyage publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 121 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024-Magasins de biens d'occasion, produits surgelés fleurs, animaux de compagnie publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 122 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 des commerces de voitures et de véhicules automobiles légers publié le 26/12/2023
• Arrêté 2023-POLI 123 relatif à la dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2024 des commerces de fruits et légumes de viandes et produits à base de viande publié le 26/12/2023

Réglementation vente de muguet : 

• Arrêté 2024 POLI-49 portant réglementation de la vente de muguet sur la voie publique le 1er mai publié le 30/09/2024