Séances du conseil municipal

Séances du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023

• Liste des délibérations CM 24 mai 2023 publié le 25/05/2023
• Délibération N°34/2023 - Tarifs saison musicale 2023-2024 publiée le 31/05/2023
• Délibération N°33/2023 - Subventions aux coopératives scolaires école du Clos Vinot publiée le 26/05/2023
• Délibération N°36/2023 - Subvention exceptionnelle aux J3 Sports Amilly publiée le 25/05/2023
• Délibération N°35/2023 - Utilisation des installations sportives municipales par l'EREA publiée le 25/05/2023
• Délibération N°31/2023 - Taxe applicable sur la TLPE 2024 publiée le 25/05/2023
• Délibération N°37/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 25/05/2023
• Délibération N°30/2023 - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Loiret 2023-2029 publiée le 25/05/2023
• Délibération N°30/2023 - ANNEXE - Projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage publiée le 25/05/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 29 mars 2023

• Liste des délibérations examinées et adoptées au CM du 29 mars 2023 publiée le 30/03/2023
• Procès Verbal CM 29 Mars 2023 publié le 25/05/2023
• Délibération N°17/2023 - Acquisition de parcelles à Saint-Firmin des Vignes publiée le 17/04/2023
• Délibération N°16/2023 - Acquisition de parcelles en zone humide BL 0180 0183 0187 publiée le 13/04/2023
• Délibération N°15/2023 - Acquisition d'une parcelle en zone humide BM 050 publiée le 13/04/2023
• Délibération N°23/2023 - Espace naturel des savoies et des nepruns - Mise à diposition de terres communales publiée le 13/04/2023
• Délibération N°24/2023 - Mise en vente de matériels et véhicules appartenant à la ville d'Amilly publiée le 11/04/2023
• ANNEXE 1 Délibération N°24/2023 - Liste des matériels et véhicules mis en vente publié le 11/04/2023
• ANNEXE 2 Délibération N°24/2023  - Conditions générales de vente publié le 11/04/2023
• Délibération N°25/2023 - Consultation du public relative à la création d'une plate-forme logistique publiée le 06/04/2023
• Délibération N°28/2023 - Festival Amilly Chante publiée le 06/04/2023
• Délibération N°22/2023 - mise à disposition d'un local communal 672 rue st gabriel publiée le 06/04/2023
• Délibération N°21/2023 - cession d'une partie de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
• Délibération N°20/2023 - Déclassement du prolongement de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
• Annexe - Délibération N°20/2023 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°19/2023 - Aisance des basses loges parcelle BI 121 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°18/2023 -  Aisance des basses parcelle BI 247 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°14/2023 - Adhésion de la ville à l'association des professionnels de l'offre de santé d'Amilly publiée le 03/04/2023
• Délibération N°26/2023 - Perennisation de l'extinction de l'éclairage public publiée le 30/03/2023
• Délibération N°27/2023 - Adhésion de la commune à l'association PERSEE3C publiée le 31/03/2023
• Délibération N°29/2023 - Subventions aux coopératives scolaires - classes de découverte - école du clos vinot élémentaire publiée le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 08 février 2023

• Liste des délibérations CM 08 février 2023 publiée le 09/02/2023
• Procès Verbal CM 08 Février 2023 publié le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 : 

• Procès verbal CM 14 décembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 14 décembre 2022 publiée le 15/12/2022
• Annexe 1 au Procès Verbal du 14/12/2022 publié le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 :

• Procès verbal CM 16 novembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 16 novembre 2022 publiée le 18/11/2022

Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 : 

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
• Procès-Verbal du CM 28 septembre 2022 publié le 18/11/2022

Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022
• Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022

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