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Séances du conseil municipal
Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2024
- Liste des délibérations CM 26 Juin 2024 publié le 28 /06/2024
- Délibération N°2024-33-Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-34 - Acquisition de parcelles à St Firmin des Vignes publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-35-Mise en vente terrain communal privé publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-36-Mise en vente bien communal privé – rue Paul Doumer Montargis publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-39-Achat d’un four auprès d’un particulier publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-50-Modification du tableau des effectifs création de postes publiée le 28/06/2024
- Délibération N°2024-47-convention de parteanariat entre Amilly et l'AME publiée le 1/07/2024
- Délibération N°2024-32- extension du conseil municipal en urbanisme publiée le 1/07/2024
- Délibération N°2024-38 convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économie d’énergie publiée le 1/07/2024
- Délibération N°2024-37 rue saint Benoist – convention avec Orange pour travaux d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication publiée le 1/07/2024
- Délibération N°2024-26 budget principal de la ville – compte de gestion du comptable public - exercice 2023 publiée le 2/07/2024
- Délibération N°2024-27 budget principal de la ville – compte administratif - exercice 2023 publiéé le 2/07/2024
- Délibération N°2024-28 budget principal de la ville –affectation du résultat de fonctionnement 2023 publiée le 2/07/2024
- Délibération N°2024-29 budget principal - budget supplémentaire - exercice 2024 publiéé le 2/07/2024
- N°27 - ANNEXE - Compte Administratif 2023 publié le 2/07/2024
- N°29 - ANNEXE - BS 2024 - Rapport de présentation publié le 2/07/2024
- Délibération N°2024-30-admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-31-Durées d’amortissements des biens immobiliers publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-43-Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés dans une école Amilloise 2024-2025 publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-44-participation aux frais de scolarité publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-45-subventions aux coopératives scolaires – classe découverte – école Clos Vinot élémentaire publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-48- tarifs de la saison musicale 20242025 publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-49-école municipale de musique publiée le 3/07/2024
- Délibération N°2024-46 Centre d’art contemporain les Tanneries – convention de partenariat culturel avec la mission locale de Montargis publiée le 4/07/2024
- Délibération N°2024-40 Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux d’Amilly en 2023 publiée le 11/07/2024
- Délibération N°2024-41-Service public de distribution de gaz - rapport 2023 publiée le 11/07/2024
- N°41 - ANNEXE - COMPTE RENDU GRDF 2023_compressed publié le 11/07/2024
- Délibération N°2024-42-Service public de distribution de chaleur- rapport 2023 publiée le 11/07/2024
- N°42 - ANNEXE - COMPTE RENDU DALKIA 2023_compressed publiée le 110/07/2024
Séance du conseil municipal du mercredi 22 mai 2024
- Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mai 2024
- Délibération N°2024-25 - Centre d'art contemporain des Tanneries - Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2025-2026 publié le5/6/2024
- Délibération N°2024-23 - Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l'année 2024 publié le 5/6/2024
- Délibération N°2024-22 - Dénomination des voies communales - Ajout d'une voie publiée le 5/6/2024
- Délibération N°2024-21-Conclusion d'une convention de servitudes entre la ville d'Amilly et ENEDIS relative à des travaux d'enfouissement d'une ligne à haute tension publiée le 5/6/2024
- Délibération N°2024-20 - Acquisition de la parcelle BH65 - Les Hautes Varennes publiée le 5/6/2024
- Délibération N°2024-24 - Subventions aux coopératives scolaires - Classes de découvertes - Ecoles élémentaires de Saint Firmin, du Clos-Vinot et de Viroy publiée le 23/05/2024
- Délibération 2024-19 - Contrat de ville 2024-2030 - 'ATTRACTI'CITE QUARTIERS 2030' publiée le 24/05/2024
- Procès-Verbal CM 22 Mai 2024 Signé publié le 27/06/2024
Séance du conseil municipal du mercredi 27 mars 2024
- Liste des délibérations conseil municipal 27 Mars 2024 publié le 28/03/2024
- Délibération N°2024/18 Piscine municipale création d'une nouvelle activité et tarification publiée le 02/04/2024
- Délibération N°2024/17 Stade Georges Clériceau convention de mise à disposition du nouveau terrain de football synthétique auprès des instances fédérales publiée le 02/04/2024
- Délibération N°2024/14 Convention relative à l'organisation de l'exposition Peintres aborigènes d'Australie, l'art classique du désert publiée le 02/04/2024
- Délibération N°2024/13 Projet artistique et culturel de territoire 2024 conclusion d'une convention avec le Théâtre du Masque d'Or publiée le 02/04/2024
- Délibération N°2024/12 Espace naturel des savoies et des népruns - mise à disposition de terres communales publiée le 28/03/2024
- Délibération N°2024/11 Mise à disposition d'un local communal situé au 67 rue Saint Gabriel publiée le 28/03/2024
- Délibération N°2024/15 - conventions cadres de partenariat culturel avec le CHAM et l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne publiée le 29/03/2024
- Délibération N°2024/16 - Subventions aux coopératives scolaires - classes de découverte écoles du clos vinot et de saint firmin élémentaires publiée le 29/03/2024
- Procès-Verbal CM 27 Mars 2024 Signé publié le 23 mai 2024
Séance du conseil municipal du mercredi 7 février 2024
- Liste des délibérations conseil municipal 07 Février 2024 publiée le 08/02/2024
- Délibération N°2024/09 Utilisation du gymnase des Bourgoins par l'association J3 Sports Amilly - Participation de la Ville d'Amilly pour la période de janvier à juillet 2024 publiée le 13/02/2024
- Délibération N°2024/08 Contrats d'objectifs pour la saison 2023 2024 - Conclusion des conventions avec les associations sportives publiée le 13/02/2024
- Délibération N°2024/10 conventions de gestion en flux de réservation de logements sociaux publiée le 09/02/2024
- Délibération N°2024/04 Présentation du rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité publiée le 09/02/2024
- Annexe délibération N°2024/04 Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées publié le 09/02/2024
- Délibération N°2024/03 Approbation d'une convention d'incitation à la réalisation de travaux d'économe d'énergie...entre la ville et la SAS OMV France publiée le 09/02/2024
- Délibération N°2024/01 Bilan 2023 des acquisitions et cessions foncières publiée le 09/02/2024
- Annexe délibération N°2024/01 - Etat des acquisitions et cessions 2023 publié le 09/02/2024
- Délibération N°2024/07 Subventions aux coopératives scolaires classe de découverte - École des Goths publiée le 08/02/2024
- Délibération N°2024/06 Subventions aux coopératives scolaires projets d'école exercice 2024 publiée le 08/02/2024
- Délibération N°2024/05 Subventions aux coopératives scolaires - Fournitures projets et matériel pédagogiques exercice 2024 publiée le 08/02/2024
- Délibération N°2024/02 Rue du Gros Moulin parcelles AV544 545 546 Acquisition à l'euro symbolique publiée le 08/02/2024
- Procès-Verbal CM 07 Février 2024 Signé publié le 28/03/2024
Séance du conseil municipal du mercredi 20 décembre 2023
- Liste des délibérations CM 20 Décembre 2023 publiée le 21/12/2023
- Délibération N°108/2023 Présentation du Rapport Social Unique (pour information) publiée le 28/12/2023
- Annexe délibération N°108-2023 AMILLY RSU 2022 publiée le 28/12/2023
- Délibération N°107/2023 Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Fédération Française de Football publiée le 28/12/2023
- Délibération N°106/2023 Mise à disposition de personnel municipal auprès du CCAS publiée le 28/12/2023
- Délibération N°105/2023 Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS) publiée le 28/12/2023
- Annexe délibération N°105-2023 Liste des emplois concernés publiée le 28/12/2023
- Délibération N°104/2023 Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs pour 2024 publiée le 28/12/2023
- Délibération N°103/2023 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à LADAPT LOIRET pour l'organisation des Olympiades 2024 publiée le 21/12/2023
- Délibération N°102/2023 - Centre d'art contemporain les Tanneries convention de partenariat éducatif avec le collège Paul Eluard pour la classe relais année 2024 publiée le 21/12/2023
- Délibération N°101-2023 Attribution de subventions au collège Schuman pour un séjour et un échange scolaire en Allemagne publiée le 09/01/2024
- Délibération N°100-2023 Attribution d'une subvention au collège Schuman pour un échange scolaire avec l'Espagne (CIUDAD REAL) publiée le 09/01/2024
- Délibération N°99/2023 Convention de partenariat entre la ville d'Amilly et l'AME pour l'organisation du concert de l'ensemble La Rêveuse le 17 avril 2024 publiée le 29/12/2023
- Délibération N°98/2023 Convention de partenariat entre la ville d'Amilly et l'AME pour l'organisation du concert de l'ensemble Doulce Mémoire le 18 février 2024 publiée le 29/12/2023
- Délibération N°97/2023 - commerces de détail demandes de dérogations au repos dominical pour 2024 avis du conseil municipal publiée le 21/12/2023
- Délibération N°96/2023 - Conclusion de l'avenant 7 à la Convention de délégation avec DALKIA publiée le 21/12/2023
- Annexe délibération N°96/2023 - 12 bis - Avenant 7 et réglement service mis à jour publiée le 21/12/2023
- Délibération N°95-2023 Dotation globale de fonctionnement - longueur de la voirie communale au 31/12/2023 publiée le 09/01/2024
- Délibération N°94-2023 Dénomination des voies communales publiée le 09/01/2024
- Annexe délibération N° 94/2023 - Listes des rues dénomination longueurs publié le 09/01/2024
- Délibération N°93-2023 Convention de servitudes entre la Ville d'Amilly et ENEDIS relative à des travaux d'enfouissement de câbles souterrains publiée le 09/01/2024
- Délibération N°92-2023 Consommations d'énergie - Avenant à la convention conclue avec OFEE publiée le 09/01/2024
- Délibération N°91/2023 Travaux de rénovation de l'éclairage public - Modification de la délibération du 14 décembre 2022 - Plan de financement des tranches optionnelles 2 et 3 publiée le 11/01/2023
- Délibération N°90/2023 Travaux de rénovation de l'éclairage public - Modification de la délibération du 14 décembre 2022 - Plan de financement des tranches optionnelles publiée le 11/01/2024
- Délibération N°89/2023 Subventions 2024 aux associations du secteur affaires générales et social publiée le 28/12/2023
- Délibération N°88:2023 Subvention au collège R. Schuman pour un séjour éducatif en 2024 publiée le 29/12/2023
- Délibération N°87/2023 Subventions 2024 aux associations du secteur éducation publiée le 29/12/2023
- Délibération N°86/2023 Subventions 2024 aux associations du secteur culture et relations européennes publiée le 28/12/2023
- Délibération N°85/2023 - Subventions 2024 aux associations sportives publiée le 21/12/2023
- Délibération N°84/2023 - Budget primitif 2024 de la ville publiée le 21/12/2023
- Délibération N°83/2023 - Taux des taxes directes locales 2024 publiée le 21/12/2023
- Procès-Verbal CM 20 Décembre 2023 Signé publié le 08/02/2024
Séance du conseil municipal du mercredi 15 novembre 2023
- Liste des délibérations CM 15 Novembre 2023 publiée le 16/11/2023
- Délibération N°71/2023 - rapport et débat d'orientations pour l'exercice 2024 publiée le 23/11/2023
- Annexe délibération N°71/2023 - Présentation Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 publié le 23/11/2023
- Délibération N°79/2023 - Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de productions d'énergies publiée le 23/11/2023
- Annexe délibération N°79/2023 publié le 23/11/2023
- Délibération N°2023-80 Approbation de reparation des batiments sinistres dans le cadre des emeutes du 29 juin 2023 publiée le 23/11/2023
- Délibération N°81/2023 -Scission de l'école primaire de Viroy rentrée 2024 publiée le 21/11/2023
- Délibération N°78/2023 - Rapports sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets exercice 2022 publiée le 21/11/2023
- Annexe délibération N°78/2023 - RPQS 2022 SMIRTOM publié le 21/11/2023
- Délibération N°77/2023 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2022 publiée le 21/11/2023
- Annexe délibération N°77/2023 - Note de synthèse prix de l'eau 2022 publié le 21/11/2023
- Annexe délibération N°77/2023 - RPQS 2022 assainissement collectif publié le 21/11/2023
- Annexe délibération N°77/2023 - RPQS 2022 assainissement non collectif publié le 21/11/2023
- Annexe délibération N°77/2023 -RPQS 2022 eau potable publié le 21/11/2023
- Délibération N°76/2023 - Communication du rapport d'activité 2022 de la communauté d'Agglomération Montargoise et rives du Loing publiée le 20/11/2023
- Délibération N°75/2023 - Définition de l'intérêt communautaire des compétences de la communauté d'agglomération montargoise publiée le 20/11/2023
- Annexe délibération N°75/2023 - Tableau compétences AME et intérêt communautaire publié le 20/11/2023
- Délibération N°74/2023 - Mise à jour des statuts de la communauté d'Agglomération Montargoise publiée le 20/11/2023
- Annexe délibération N°74/2023 Statuts AME mis à jour publié le 20/11/2023
- Délibération N°82/2023 - Contrats d'objectifs 2022 2023 par disciplines sportives attribution des subventions publiée le 17/11/2023
- Délibération N°73/2023 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 17/11/2023
- Délibération N°70/2023 - Budget principal de la ville d'Amilly passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 et adoption du règlement budgétaire financier publiée le 16/11/2023
- Annexe délibération N°70/2023 publié le 16/11/2023
- Annexe délibération N°70/2023 - Avis du comptable public sur la mise en oeuvre du référentiel M57 publié le 16/11/2023
- Délibération N°72/2023 - Conclusion d'une convention de mécénat avec la société Logistics Capital Partners pour le financement de deux oeuvres d'art publiée le 16/11/2023
- Annexe délibération N°72/2023 publié le 16/11/2023
- Procès-Verbal CM 15 Novembre 2023 Signé publié le 08/02/2024
Séance du conseil municipal du mercredi 27 septembre 2023
- Liste des délibérations CM 27 Septembre 2023 publiée le 28/09/2023
- Délibération N°61/2023 - Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un terrain entre la Ville et ENEDIS publiée le 13/10/2023
- Délibération N°60/2023 - Classement dans le domaine public de la parcelle AC N°0698 sise rue du Maupas/Rue des Bourgoins publiée le 13/10/2023
- Annexe délibération N°60/2023 - Plan SIG publié le 13/10/2023
- Délibération N°66/2023 - Centre d'Art Contemporain approbation d'un projet d'intervention artistique pour l'école de Courtenay publiée le 06/10/2023
- Délibération N°65/2023 - Centre d'Art contemporain- contractualisation des intervenants 8ème saison publiée le 06/10/2023
- Délibération N°62/2023 - Mise en vente de matériels appartenant à la Ville d'Amilly publiée le 03/10/2023
- Annexe bis délibération N°62 - Liste des matériels à vendre publiée le 03/10/2023
- Annexe ter délibération N°62 Conditions générales de vente AGORASTORE publiée le 03/10/2023
- Délibération N°69/2023 - Frais de déplacement des agents municipaux publiée le 29/09/2023
- Délibération N°68/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 29/09/2023
- Délibération N°67-2023 - Utilisation du gymnase des Bourgoins conclusion d'une convenion 2023-2024 publiée le 28/09/2023
- Délibération N°64/2023 - Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs publiée le 29/09/2023
- Annexe délibération N°64/2023 publié le 29/09/2023
- Délibération N°63/2023 - Comerces de détail dérogation au repos dominical pour l'année 2023 publiée le 28/09/2023
- Délibération N°59/2023 - approbation du projet de Maison de Santé Pluriprofessionnelle d'Amilly publiée le 28/09/2023
- Délibération N°58/2023 - intercommunalité transfert à l'AME compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques publiée le 28/09/2023
- Procès-verbal CM 27 septembre 2023 publié le 16/11/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 28 juin 2023
- Procès Verbal CM 28 Juin 2023 publié le 28/09/2023
- Liste des délibérations CM 28 Juin 2023 publiée le 29/06/2023
- Avenant 6 à la convention de DSP réseau de chaleur en application de la délibération n°48/2023 publié le 27/07/2023
- Délibération N°51/2023 - Service public de distribution de chaleur rapport du délégataire sur l'exercice 2022 publié le 06/07/2023
- Délibération N°51 /2023- ANNEXE - Compte-rendu annuel 2022 - DALKIA Compressé publié le 06/07/2023
- Délibération N°50/2023 - Service public de distribution de Gaz rapport du délégataire sur l'exercice 2022 publié le 06/07/2023
- Délibération N°50/2023 - ANNEXE - Compte-rendu annuel 2022 - GRDF Compressé publié le 06/07/2023
- Délibération N°49/2023 - Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux en 2022 publié le 06/07/2023
- Délibération N°46/2023 - Avis sur le projet de révision du plan de prévention des risques d'inondation publiée le 04/07/2023
- Délibération N°52/2023 - Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés sur Amilly 2023/2024 publiée le 04/07/2023
- Délibération N°53/2023 - Participation aux frais de scolarité pour les amillois scolarisés hors commune publiée le 04/07/2023
- Délibération N°54/2023 - Subventions aux coopératives scolaires classes de découverte - école du clos vinot élémentaire publiée le 03/07/2023
- Délibération N°45/2023 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 03/07/2023
- Délibération N°44/2023 - Budget principal budget supplémentaire exercice 2023 publiée le 03/07/2023
- Délibération N°44/2023 - Annexe Budget Supplémentaire Amilly 2023 - Note explicative publiée le 03/07/2023
- Délibération N°43/2023 - Budget principal de la ville -affectation du résultat de fonctionnement publiée le 30/06/2023
- Délibération N°42/2023 - Budget principal de la ville compte administratif exercice 2022 publiée le 30/06/2023
- Délibération N° 42/2023 - Annexe Compte Administratif 2022 publiée le 30/06/2023
- Délibération N°41/2023 - Budget principal de la ville - compte de gestion du comptable public exercice 2022 publiée le 30/06/2023
- Délibération N°57/2023 - Présentation du rapport social unique 2021 publiée le 29/06/2023
- Délibération N°57/2023 - ANNEXE - RSU 2021 publiée le 29/06/2023
- Délibération N°56/2023 - Présentation du plan de formation 2023 publiée le 29/06/2023
- Délibération N°56/2023 - ANNEXE - Plan de formation 2023 publiée le 29/06/2023
- Délibération N°55/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 29/06/2023
- Délibération N°40/2023 - Nouvelle convention de groupement de commandes relative à la mission de délégué de la protection des données publiée le 29/06/2023
- Délibération N°48/2023 - service public de transport et distribution de chaleur - avenant 6 publiée le 29/06/2023
- Délibération N°47/2023 - Service public de transport et distribution de chaleur - définition du périmètre publiée le 29/06/2023
- Délibération N°47/2023 - ANNEXE - Plan périmètre de développement prioritaire publiée le 29/06/2023
Séance du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023
- Procès-verbal CM 09 Juin 2023 publié le 29/06/2023
- Liste des délibérations CM 09 juin 2023 publiée le 13/06/2023
- Délibération N°38/2023 - Élections sénatoriales et élection de 9 délégués suppléants publiée le 13/06/2023
- Délibération N°39/2023 - Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle sise 190 rue du Gros Moulin publiée le 13/06/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023
- Procès-verbal CM 24 Mai 2023 publié le 29/06/2023
- Liste des délibérations CM 24 mai 2023 publié le 25/05/2023
- Délibération N°32/2023 - Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2023 publiée le 01/06/2023
- Délibération N°34/2023 - Tarifs saison musicale 2023-2024 publiée le 31/05/2023
- Délibération N°33/2023 - Subventions aux coopératives scolaires école du Clos Vinot publiée le 26/05/2023
- Délibération N°36/2023 - Subvention exceptionnelle aux J3 Sports Amilly publiée le 25/05/2023
- Délibération N°35/2023 - Utilisation des installations sportives municipales par l'EREA publiée le 25/05/2023
- Délibération N°31/2023 - Taxe applicable sur la TLPE 2024 publiée le 25/05/2023
- Délibération N°37/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 25/05/2023
- Délibération N°30/2023 - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Loiret 2023-2029 publiée le 25/05/2023
- Délibération N°30/2023 - ANNEXE - Projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage publiée le 25/05/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 29 mars 2023
- Liste des délibérations examinées et adoptées au CM du 29 mars 2023 publiée le 30/03/2023
- Procès Verbal CM 29 Mars 2023 publié le 25/05/2023
- Délibération N°17/2023 - Acquisition de parcelles à Saint-Firmin des Vignes publiée le 17/04/2023
- Délibération N°16/2023 - Acquisition de parcelles en zone humide BL 0180 0183 0187 publiée le 13/04/2023
- Délibération N°15/2023 - Acquisition d'une parcelle en zone humide BM 050 publiée le 13/04/2023
- Délibération N°23/2023 - Espace naturel des savoies et des nepruns - Mise à diposition de terres communales publiée le 13/04/2023
- Délibération N°24/2023 - Mise en vente de matériels et véhicules appartenant à la ville d'Amilly publiée le 11/04/2023
- ANNEXE 1 Délibération N°24/2023 - Liste des matériels et véhicules mis en vente publié le 11/04/2023
- ANNEXE 2 Délibération N°24/2023 - Conditions générales de vente publié le 11/04/2023
- Délibération N°25/2023 - Consultation du public relative à la création d'une plate-forme logistique publiée le 06/04/2023
- Délibération N°28/2023 - Festival Amilly Chante publiée le 06/04/2023
- Délibération N°22/2023 - mise à disposition d'un local communal 672 rue st gabriel publiée le 06/04/2023
- Délibération N°21/2023 - cession d'une partie de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
- Délibération N°20/2023 - Déclassement du prolongement de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
- Annexe - Délibération N°20/2023 publiée le 06/04/2023
- Délibération N°19/2023 - Aisance des basses loges parcelle BI 121 publiée le 06/04/2023
- Délibération N°18/2023 - Aisance des basses parcelle BI 247 publiée le 06/04/2023
- Délibération N°14/2023 - Adhésion de la ville à l'association des professionnels de l'offre de santé d'Amilly publiée le 03/04/2023
- Délibération N°26/2023 - Perennisation de l'extinction de l'éclairage public publiée le 30/03/2023
- Délibération N°27/2023 - Adhésion de la commune à l'association PERSEE3C publiée le 31/03/2023
- Délibération N°29/2023 - Subventions aux coopératives scolaires - classes de découverte - école du clos vinot élémentaire publiée le 30/03/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 08 février 2023
- Liste des délibérations CM 08 février 2023 publiée le 09/02/2023
- Procès Verbal CM 08 Février 2023 publié le 30/03/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 :
- Procès verbal CM 14 décembre 2022 publié le 09/02/2023
- Liste des délibérations CM 14 décembre 2022 publiée le 15/12/2022
- Annexe 1 au Procès Verbal du 14/12/2022 publié le 30/03/2023
Séance du conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 :
- Procès verbal CM 16 novembre 2022 publié le 09/02/2023
- Liste des délibérations CM 16 novembre 2022 publiée le 18/11/2022
Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 :
- Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
- Procès-Verbal du CM 28 septembre 2022 publié le 18/11/2022
Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :
- Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022
- Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022
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