Séances du conseil municipal

Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 : 

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
• Délibération N°66/2022 - Protection des captages de la Chise - cession d'une parcelle à l'AME publiée le 04/10/2022
• Délibération N°68/2022 - Projet d'implantation d'usine de recyclage ALTERA publiée le 04/10/2022
• Délibération N°69/2022 - Modification composition C.C.S.P.L. publiée le 03/10/2022
• Délibération N°70/2022 - Règlement intérieur ALSH publié le 04/10/2022
• Délibération N°70/2022 - Annexe au règlement intérieur ALSH au 1er octobre 2022 publiée le 03/10/2022
• Délibération N°72/2022 - Tarifs Réveillon 2022 publiée le 03/10/2022
• Délibération N°74/2022 - Désignation correspondant défense publiée le 04/10/2022
• Délbération N°75/2022 - Modification du tableau des effectifs - création de postes publiée le 03/10/2022

Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022

• Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022

• Délibération N°38/2022 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal publiée le 01/07/2022
• Délibération N°39/2022 - Compte de gestion 2021 publiée le 07/07/2022
• Délibération N°40/2022 - Compte administratif 2021 publiée le 07/07/2022
• Délibération N° 41/2022 - Affectation résultat fonctionnement 2021 publiée le 07/07/2022
• Délibération N°42/2022 - Budget supplémentaire 2022 publiée le 07/07/2022
• Délibération N°43/2022 - Admission en créance éteinte et non valeur de produits irrécouvrables publiée le 07/07/2022
• Délibération N°44/2022 - Correction sur exercices antérieurs des amortissements des immobilisations publiée le 07/07/2022
• Délibération N°49/2022 - Convention Amilly-Orange Carrefour du Gros Moulin publiée le 08/07/2022
• Délibération N°50/2022 - Convention Amilly-Département Rue du Gros Moulin publiée le 08/07/2022
• Délibération N°51/2022 - Annexe - Avenant 5 à la convention de délégation conclue avec Dalkia publiée le 01/07/2022
• Délibération N°51/2022 - Avenant 5 DSP chaleur publiée le 01/07/2022
• Délibération N°52/2022 - Travaux 2021 de la CCSPL publiée le 19/07/2022
• Délibération N°53/2022 - Rapport distribution gas GRDF publiée le 19/07/2022
• Délibération N°53/2022 - Annexe rapport 2021 GRDF publiée le 19/07/2022
• Délibération N°54/2022 - Rapport distribution chaleur DALKIA pubiée le 19/07/2022
• Délibération N°54/2022 - Annexe rapport intégral 2021 DALKIA publiée le 19/07/2022
• Délibération N°55/2022 - École municipale d'art - tarifs 2023 2024 et ateliers modèle vivant publiée le 01/07/2022
• Délibération N°56/2022 - Tarifs cours de conversation années 2023-2024 publiée le 19/7/2022
• Délibération N°57/2022 - Frais de scolarité 2022-2023 publiée le 05/07/2022
• Délibération N°58/2022 - Participation aux frais de scolarité 2022-2023 communes de l'AME publiée le 05/07/2022
• Délibération N°59/2022 - Représentation de la commune à l'association ADAPAGE publiée le 07/07/2022
• Délibération N°60/2022 - Création de postes publiée le 05/07/2022
• Délibération N°61/2022 - Versement d'une indemnité frais de déplacement publiée le 05/07/2022

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