Séances du conseil municipal

Séance du conseil municipal du mercredi 13 novembre 2024

• Liste des délibérations CM 13 Novembre 2024 publié le 18/11/2024
• Délibération N°2024-89 Centre d'art contemporain Conventions de partenariat culturel publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-88 Centre d'art contemporain convention de partenariat avec l'EHPAD la Manderie publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-87 Centre d'art contemporain nouvelle convention avec le collège Paul Eluard publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-86 Centre d'art contemporain Programmation 2024 2025 publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-72 École municipale d'art Tarifs 2025 2026 publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-69 Tarifs 2025 et 2026 Transport scolaire - études surveillées publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-68 Tarifs 2025 et 2026 activités soumises au quotient familial - accueils périscolaires et accueils de loisirs extrascolaires publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-67 Tarifs 2025 et 2026 restauration scolaire et municipale adultes publié le 25/11/2024
• Délibération N°2024-70 Tarifs 2025 2026 de la bourse aux livres et disques d'occasion publié le 22/11/2024
• Délibération N°2024-71 Cours de conversation Tarifs 2025 et 2026 publié le 22/11/2024
• Délibération N°2024-73 Jumelage Participation aux frais de transports pour les années 2025 et 2026 publié le 22/11/2024
• Délibération N°2024-77 Espace Jean-Vilar Tarifs 2026 et 2027 publié le 22/11/2024
• Délibération N°2024-80 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2023 publié le 21/11/2024
• Annexe Délibération N° 2024-80 RPQS assainissement non collectif 2023 publié le 21/11/2024
• Annexe Délibération N° 2024-80 - RPQS assainissement collectif 2023 publié le 21/11/2024
• Annexe Délibération N° 2024-80 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable année 2023 publié le 21/11/2024
• Annexe Délibération N° 2024-80- Note de synthèse prix de l'eau 2023 publié le 21/11/2024
• Délibération N°2024-81 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets exercice 2023 publié le 21/11/2024
• Annexe délibération N°2024-81 rapport d'activités 2023 SMIRTOM publié le 21/11/2024
• Délibération N°2024-85 Adhésion de la ville à la convention de partenariat avec l'AME pour la souscription aux lots de la centrale d'achat RESAH publié le 19/11/2024
• Délibération N°2024-79 Admission en créances éteintes de produits irrecouvrables publié le 18/11/2024
• Délibération N°2024-83 Rue de la Libération Classement dens le domaine public de parcelles publié le 18/11/2024
• Délibération N°2024-84 Désaffectation d'une partie du chemin rural des Basses Varennes publié le 18/11/2024
• Annexe de la délibération N°2024-84 publié le 18/11/2024
• Délibération N°2024-74 - piscine municipale tarifs 2025 et 2026 publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-75 -Activités jeunesse 2025-2026 publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-90 contrats d'objectifs 2023-2024 attribution des subventions publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-78 mise à disposition du préau et de la salle de la Pailleterie- tarifs et caution 2026 et 2027 publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-91 recensement de la population rémunération  des agents recenseurs pour 2025 publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-76 cimetières communaux tarifs 2025 et 2026 publié le 20/11/2024
• Délibération N°2024-82 Conclusion d’une convention entre l’Agglomération Montargoise pour travaux de canalisation d’eau rue 1 ere armée François Rhin Danube publie le 20/11/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 25 septembre 2024

• Liste des délibérations Conseil Municipal 25 Septembre 2024 publié le 26/09/2024
• Délibération N°2024-58 Désaffectation du chemin rural dit Des Chandelles publié le 08/10/2024
• Délibération N°2024-57 Classement dans le domaine public des parcelles ZH N°125 et AS N°440 Rue de la Fontaine publié le 08/10/2024
• Délibération N°2024-56 Classement dans le domaine public des parcelles BM N°922 et BM N°924 Rue des Ponts publié le 08/10/2024
• Délibération N°2024-61 Maison de santé pluriprofessionnelle - Demande dérogation à l'obligation de raccordement au réseau de chaleur publié le 04/10/2024
• Délibération N°2024-55 Mise en vente du bien communal privé sis 78 rue Paul Doumer Relance de la publicité publié le 01/10/2024
• Délibération N°2024-60 Rue Creuse conclusion d'une convention avec l'AME publié le 01/10/2024
• Annexe délibération N°2024-60 - Plan Rue Creuse publié le 01/10/2024
• Délibération N°2024-54 Cession du terrain communal privé cadastré rue des Petits Louis publié le 01/10/2024
• Délibération N°2024-63 Versement d'une avance sur la subvention 2025 aux J3 Sports Amilly Football publié le 01/10/2024
• Délibération N°2024-62 Utilisation du gymnase des Bourgoins conclusion d'une convention entre la Région et la Ville publié le 01/10/2024
• Délibération N°2024-59 Conclusion entre la Ville et le département pour l'enfouissement rue de la Fontaine publié le 30/09/2024
• Délibération N°2024-53 renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel publié le 30/09/2024
• Délibération N°2024-51 Fiscalité locale Maisons de Santé Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties publié le 26/09/2024
• Délibération N°2024-52 Fiscalité locale Fondations et Associations Exonération de la taxe d'habitation publié le 26/09/2024
• Délibération N°2024-64 Modification du tableau des effectifs créations et suppressions de postes publié le 26/09/2024
• Délibération N°2024-65 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel entre la ville et un agent publié le 26/09/2024
• Délibération N°2024-66 Présentation du plan de formation 2024 (pour information) publié le 26/09/2024
• N°66 - ANNEXE - Plan de formation 2024 publié le 26/09/2024
• Procès-Verbal CM 25 Septembre 2024 publié le 18/11/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 26 juin 2024

• Liste des délibérations CM 26 Juin 2024 publié le 28 /06/2024
• Délibération N°2024-33-Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-34 - Acquisition de parcelles à St Firmin des Vignes publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-35-Mise en vente terrain communal privé publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-36-Mise en vente bien communal privé – rue Paul Doumer Montargis publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-39-Achat d’un four auprès d’un particulier publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-50-Modification du tableau des effectifs  création de postes publiée le 28/06/2024
• Délibération N°2024-47-convention de parteanariat entre Amilly et l'AME publiée le 1/07/2024
• Délibération N°2024-32- extension du conseil municipal en urbanisme publiée le 1/07/2024
• Délibération N°2024-38 convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économie d’énergie publiée le 1/07/2024
• Délibération N°2024-37 rue saint Benoist – convention avec Orange pour travaux d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication publiée le 1/07/2024
• Délibération N°2024-26 budget principal de la ville – compte de gestion du comptable public - exercice 2023 publiée le 2/07/2024
• Délibération N°2024-27 budget principal de la ville – compte administratif - exercice 2023 publiéé le 2/07/2024
• Délibération N°2024-28 budget principal de la ville –affectation du résultat de fonctionnement 2023 publiée le 2/07/2024
• Délibération N°2024-29 budget principal - budget supplémentaire - exercice 2024 publiéé le 2/07/2024
• N°27 - ANNEXE - Compte Administratif 2023 publié le 2/07/2024
• N°29 - ANNEXE - BS 2024 - Rapport de présentation publié le 2/07/2024
• Délibération N°2024-30-admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-31-Durées d’amortissements des biens immobiliers publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-43-Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés dans une école Amilloise 2024-2025 publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-44-participation aux frais de scolarité publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-45-subventions aux coopératives scolaires – classe découverte – école Clos Vinot élémentaire publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-48- tarifs de la saison musicale 20242025 publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-49-école municipale de musique publiée le 3/07/2024
• Délibération N°2024-46 Centre d’art contemporain les Tanneries – convention de partenariat culturel avec la mission locale de Montargis publiée le 4/07/2024
• Délibération N°2024-40 Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux d’Amilly en 2023 publiée le 11/07/2024
• Délibération N°2024-41-Service public de distribution de gaz - rapport 2023 publiée le 11/07/2024
• N°41 - ANNEXE - COMPTE RENDU GRDF 2023_compressed publié le 11/07/2024
• Délibération N°2024-42-Service public de distribution de chaleur- rapport 2023 publiée le 11/07/2024
• N°42 - ANNEXE - COMPTE RENDU DALKIA 2023_compressed publiée le 110/07/2024
• Procès-verbal CM 26 juin 2024 publié le 26/09/2024

 

 

Séance du conseil municipal du mercredi 22 mai 2024

• Liste des délibérations du conseil municipal du 22 mai 2024
• Procès-Verbal CM 22 Mai 2024 Signé publié le 27/06/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 27 mars 2024

• Liste des délibérations conseil municipal 27 Mars 2024 publié le 28/03/2024
• Procès-Verbal CM 27 Mars 2024 Signé publié le 23 mai 2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 7 février 2024

• Liste des délibérations conseil municipal 07 Février 2024 publiée le 08/02/2024
• Procès-Verbal CM 07 Février 2024 Signé publié le 28/03/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 20 décembre 2023

• Liste des délibérations CM 20 Décembre 2023 publiée le 21/12/2023​
• Procès-Verbal CM 20 Décembre 2023 Signé publié le 08/02/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 15 novembre 2023

• Liste des délibérations CM 15 Novembre 2023 publiée le 16/11/2023
• Procès-Verbal CM 15 Novembre 2023 Signé publié le 08/02/2024

 

Séance du conseil municipal du mercredi 27 septembre 2023

• Liste des délibérations CM 27 Septembre 2023 publiée le 28/09/2023
• Procès-verbal CM 27 septembre 2023 publié le 16/11/2023

 

Séance du conseil municipal du mercredi 28 juin 2023

• Procès Verbal CM 28 Juin 2023 publié le 28/09/2023
• Liste des délibérations CM 28 Juin 2023 publiée le 29/06/2023

 

Séance du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023

• Procès-verbal CM 09 Juin 2023 publié le 29/06/2023
• Liste des délibérations CM 09 juin 2023 publiée le 13/06/2023

 

 

Séance du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023

• Procès-verbal CM 24 Mai 2023 publié le 29/06/2023
• Liste des délibérations CM 24 mai 2023 publié le 25/05/2023

 

 

Séance du conseil municipal du mercredi 29 mars 2023

• Liste des délibérations examinées et adoptées au CM du 29 mars 2023 publiée le 30/03/2023
• Procès Verbal CM 29 Mars 2023 publié le 25/05/2023

 

Séance du conseil municipal du mercredi 08 février 2023

• Liste des délibérations CM 08 février 2023 publiée le 09/02/2023
• Procès Verbal CM 08 Février 2023 publié le 30/03/2023

 

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 : 

• Procès verbal CM 14 décembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 14 décembre 2022 publiée le 15/12/2022
• Annexe 1 au Procès Verbal du 14/12/2022 publié le 30/03/2023

 

Séance du conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 :

• Procès verbal CM 16 novembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 16 novembre 2022 publiée le 18/11/2022

 

Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 : 

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
• Procès-Verbal du CM 28 septembre 2022 publié le 18/11/2022

 

Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022
• Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022

 

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