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Séances du conseil municipal
Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 :
- Liste des délibérations CM 14 décembre 2022 publiée le 15/12/2022
- Délibération N°111/2022 - Taux de taxes directes locales 2023 publiée le 15/12/2022
- Délibération N°112/2022 - Budget primitif 2023 de la ville publiée le 15/12/2022
- Délibération N°113/2022 - Admissions en créance éteinte de produits irrecouvrables publiée le 15/12/2022
- Délibération N°114/2022 - Budget principal de la ville - correction sur exercices antérieurs des amortissements des immobilisations publiée le 15/12/2022
- Délibération N°115/2022 - Subventions 2023 aux associations sportives publiée le 19/12/2022
- Délibération N°116/2022 - Attribution de subventions aux associations du secteur vie culturelle, relations européennes et communication année 2023 publiée le 29/12/2022
- Délibération N°117/2022 - Attribution de subventions aux associations du secteur éducation année 2023 publiée le 19/12/2022
- Délibération N°118/2022 - Attribution de subventions aux établissements scolaires année 2023 publiée le 19/12/2022
- Délibération N°119/2022 - attribution de subventions aux associations des secteurs social et affaires générales année 2023 publiée le 29/12/2022
- Délibération N°120/2022 - Réalisation des travaux de rénovation de l'éclairage public publiée le 29/12/2022
- Délibération N°122/2022 - Dotation gobale de fonctionnement - longueur de la voirie communale au 31 décembre 2022 publiée le 24/01/2023
- Délibération N°123/2022 - Commerces de détail - demandes de dérogations au repos dominical pour 2023 publiée le 15/12/2022
- Délibération N°124/2022 - Conclusion de la convention territoriale glovale avec la CAF du Loiret publiée le 15/12/2022
- Délibération N°124/2022- ANNEXE - CTG - Convention avec la CAF publiée le 15/12/2022
- Délibération N°125/2022 - Projet artistique et culturel de territoire 2023 PACT publiée le 29/12/2022
- Délibération N°126/2022 - Médiathèque conclusion d'une convention avec ammareal pour la cession de livres désherbés publiée le 29/12/2022
- Délibération N°127/2022 - École municipale de musique 2023 et 2024 cours de chant publiée le 29/12/2022
- Délibération N°128/2022 - École de musique modification de travaux pour 2023 et 2024 publiée le 29/12/2022
- Délibération N°129/2022 - centre d'art contemporain nouvelle convention de partenariat éducatif Collège Paul Eluard 2021 2022 publiée le 15/12/2022
Séance du conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 :
- Liste des délibérations CM 16 novembre 2022 publiée le 18/11/2022
- Délibération N°76/2022 - Modification des commissions municipales publiée le 18/11/2022
- Délibération N°77/2022 - Composition commission consultative des services locaux publiée le 18/11/2022
- Délibération N°78/2022 - Représentation de la commune à l'association AMIVILLE publiée le 18/11/2022
- Délibération N°79/2022 - Conseil d'école de Viroy publiée le 18/11/2022
- Délibération N°80/2022 - Représentation de la commune au collège Schuman publiée le 18/11/2022
- Délibération N°81/2022 - Nouvelle élection des membres du CA du CCAS publiée le 18/11/2022
- Délibération N°82/2022 - Rapport et débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2023 publiée le 22/11/2022
- Délibération N°82/2022 - Annexe Rapport sur les orientations budgétaires 2023 publiée le 22/11/2022
- Délibération N°83/2022 - Modification du budget principal de la ville - Année 2022 publiée le 22/11/2022
- Délibération N°84/2022 - Admissions en créance éteinte de produits irrecouvrables publiée le 22/11/2022
- Délibération N°85/2022 - VALLOIRE HABITAT demande de réaménagement de la dette publiée le 22/11/2022
- Délibération N°85/2022 - Annexe -Réaménagement dette garantie publiée le 22/11/2022
- Délibération N°86/2022 - Tarifs 2023 et 2024 de la restauration scolaire et municipale adultes publiée le 22/11/2022
- Délibération N°87/2022 - Tarifs 2023 et 2024 activités soumises au quotient familial - accueils périscolaires et accueils de loisirs extrascolaires publiée le 22/11/2022
- Délibération N°88/2022 - Tarifs 2023 et 2024 - Transport scolaire - Études surveillées publiée le 22/11/2022
- Délibération N°89/ 2022 - Tarifs 2023 et 2024 de la bourse aux livres et disques d'occasion publiée le 01/12/2022
- Délibération N°91/2022 - Piscine municipale - Tarifs années 2023 et 2024 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°92/2022 - Activités Jeunesse - Tarifs années 2023 et 2024 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°93/2022 - Cimetières communaux tarifs 2023 2024 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°95/2022 - Mise à disposition du préau et de la salle de la Pailleterie tarifs et caution 2024 2025 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°96/2022 - Recensement de la population rémunération des agents recenseurs pour 2023 et 2024 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°97/2022 - Intercommunalité - Communication du rapport d'activité 2021 de la communauté d'agglomération publiée le 25/11/2022
- Délibération N°98/2022 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°98/2022 Annexe - RPQS__eau_potable_2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°98/2022 - Annexe - Note de synthèse prix de l'eau 2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°98/2022 - Annexe - RPQS__assainissement_collectif_2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°98/2022 - Annexe - RPQS__assainissement_non_collectif_2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°99/2022 - Rapport sur le prix et la qualité du service public de collecte et de traitement des orures ménagères - Exercice 2021 publiée le 29/11/2022
- Délibération N°99/2022 - Annexe - Rapport 2021 SMIRTOM publiée le 29/11/2022
- Délibération N°100/2022 - Convention relative à des travaux d'enfouissement lignes haute tension publiée le 18/11/2022
- Délibération N°101/2022 - Obtention du titre Ville Amie des enfants 2020/2026 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°102/2022 - Adhésion de la commune d'amilly au GIP RECIA publiée le 24/11/2022
- Délibération N°103/2022 - Convention de déploiement de l'espace numérique de travail PRIMOT dans les écoles primaires publiée le 24/11/2022
- Délibération N°106/2022 - Contrats d'objectifs 2021 2022 publiée le 24/11/2022
- Délibération N°107/2022 - Subvention exceptionnelle aux J3 Sports Amilly publiée le 22/11/2022
- Délibération N°108/2022 - Subvention exceptionnelle à l'Échiquier du Gâtinais publiée le 22/11/2022
- Délibération N°109/2022 - Modification du tableau des effectifs transformation de postes publiée le 29/11/2022
- Délibération N°110/2022 - Mise à disposition d'un agent auprès de la Fédération Française de Football publiée le 29/11/2022
- Délibération N°90/2022 - Jumelages - Participation aux frais de transports pour les années 2023 et 2024 publié le 02/12/2022
- Délibération N°94/2022 - Espace Jean Vilar Tarifs années 2024 et 2025 publié le 02/12/2022
- Délibération N°104/2022 - Attributions de subventions au collège Schuman pour des échanges avec l'Allemagne publié le 02/12/2022
- Délibération N°105/2022 - Attribution d'une subvention au collège schuman pour un échange scolaire avec l'Espagne publié le 02/12/2022
Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 :
- Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
- Procès-Verbal du CM 28 septembre 2022 publié le 18/11/2022
- Délibération N°62/2022 - Terrain de foot stade Georges Clériceau publiée le 11/10/2022
- Délibération N°63/2022 - Concession de service mobilier urbain publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 a - Rapport de présentation - Concession de service mobilier urbain publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 b - PV1 Commission de concession de service - sélection des candidatures publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 c - PV1 Annexe 1 registre des dépôts publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 c - PV1 Annexe 2-1 ouverture plis publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 c - PV1 Annexe 2-2 examen des candidatures publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022 - 02 d - Concession mobilier urbain - Bilan analyse des offres suite négociation publiée le 06/10/2022
- Délibération N°63/2022- 02 e - Projet Contrat de concession de service publiée le 06/10/2022
- Délibération N°64/2022 - Convention entre l'AME et la ville aménagement rue de la Libération et rue Lino Ventura publiée le 06/10/2022
- Délibération N°64/2022 - 03 a -Convention rues de la Libération et Lino Ventura publiée le 06/10/2022
- Délibération N°64/2022 - 03 b -Annexe Programme Rues Libération et Ventura publiée le 06/10/2022
- Délibération N°65/2022 - Convention AME aménagement carrefour du Gros Moulin publiée le 06/10/2022
- Délibération N°65/2022 - 04 a - Convention Gros Moulin Phase 2 publiée le 06/10/2022
- Délibération N°65/2022 - 04 b - Annexe 1 Programme Gros Moulin publiée le 06/10/2022
- Délibération N°65/2022 - 04 c - Annexe 2 Plan de financement Gros Moulin publiée le 06/10/2022
- Délibération N°66/2022 - Protection des captages de la Chise - cession d'une parcelle à l'AME publiée le 04/10/2022
- Délibération N°67/2022 - Extinction de l'éclairage public publiée le 07/10/2022
- Délibération N°68/2022 - Projet d'implantation d'usine de recyclage ALTERA publiée le 04/10/2022
- Délibération N°69/2022 - Modification composition C.C.S.P.L. publiée le 03/10/2022
- Délibération N°70/2022 - Règlement intérieur ALSH publié le 04/10/2022
- Délibération N°70/2022 - Annexe au règlement intérieur ALSH au 1er octobre 2022 publiée le 03/10/2022
- Délibération N°71/2022 - Programmation artistique 2022_2023 publiée le 06/10/2022
- Délibération N°72/2022 - Tarifs Réveillon 2022 publiée le 03/10/2022
- Délibération N°73/2022 - Convention gymnase des Bourgoins 2022-2023 publiée le 11/10/2022
- Délibération N°74/2022 - Désignation correspondant défense publiée le 04/10/2022
- Délbération N°75/2022 - Modification du tableau des effectifs - création de postes publiée le 03/10/2022
Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :
-
Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022
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Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022
- Délibération N°38/2022 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal publiée le 01/07/2022
- Délibération N°39/2022 - Compte de gestion 2021 publiée le 07/07/2022
- Délibération N°40/2022 - Compte administratif 2021 publiée le 07/07/2022
- Délibération N° 41/2022 - Affectation résultat fonctionnement 2021 publiée le 07/07/2022
- Délibération N°42/2022 - Budget supplémentaire 2022 publiée le 07/07/2022
- Délibération N°43/2022 - Admission en créance éteinte et non valeur de produits irrécouvrables publiée le 07/07/2022
- Délibération N°44/2022 - Correction sur exercices antérieurs des amortissements des immobilisations publiée le 07/07/2022
- Délibération N°49/2022 - Convention Amilly-Orange Carrefour du Gros Moulin publiée le 08/07/2022
- Délibération N°50/2022 - Convention Amilly-Département Rue du Gros Moulin publiée le 08/07/2022
- Délibération N°51/2022 - Annexe - Avenant 5 à la convention de délégation conclue avec Dalkia publiée le 01/07/2022
- Délibération N°51/2022 - Avenant 5 DSP chaleur publiée le 01/07/2022
- Délibération N°52/2022 - Travaux 2021 de la CCSPL publiée le 19/07/2022
- Délibération N°53/2022 - Rapport distribution gas GRDF publiée le 19/07/2022
- Délibération N°53/2022 - Annexe rapport 2021 GRDF publiée le 19/07/2022
- Délibération N°54/2022 - Rapport distribution chaleur DALKIA pubiée le 19/07/2022
- Délibération N°54/2022 - Annexe rapport intégral 2021 DALKIA publiée le 19/07/2022
- Délibération N°55/2022 - École municipale d'art - tarifs 2023 2024 et ateliers modèle vivant publiée le 01/07/2022
- Délibération N°56/2022 - Tarifs cours de conversation années 2023-2024 publiée le 19/7/2022
- Délibération N°57/2022 - Frais de scolarité 2022-2023 publiée le 05/07/2022
- Délibération N°58/2022 - Participation aux frais de scolarité 2022-2023 communes de l'AME publiée le 05/07/2022
- Délibération N°59/2022 - Représentation de la commune à l'association ADAPAGE publiée le 07/07/2022
- Délibération N°60/2022 - Création de postes publiée le 05/07/2022
- Délibération N°61/2022 - Versement d'une indemnité frais de déplacement publiée le 05/07/2022
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