Séances du conseil municipal

Séance du conseil municipal du mercredi 15 novembre 2023

• Liste des délibérations CM 15 Novembre 2023 publiée le 16/11/2023
• Délibération N°71/2023 - rapport et débat d'orientations pour l'exercice 2024 publiée le 23/11/2023
• Annexe délibération N°71/2023 - Présentation Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 publié le 23/11/2023
• Délibération N°79/2023 - Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de productions d'énergies publiée le 23/11/2023
• Annexe délibération N°79/2023 publié le 23/11/2023
• Délibération N°2023-80 Approbation de reparation des batiments sinistres dans le cadre des emeutes du 29 juin 2023 publiée le 23/11/2023
• Délibération N°81/2023 -Scission de l'école primaire de Viroy rentrée 2024 publiée le 21/11/2023
• Délibération N°78/2023 - Rapports sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets exercice 2022 publiée le 21/11/2023
• Annexe délibération N°78/2023 - RPQS 2022 SMIRTOM publié le 21/11/2023
• Délibération N°77/2023 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2022 publiée le 21/11/2023
• Annexe délibération N°77/2023 - Note de synthèse prix de l'eau 2022 publié le 21/11/2023
• Annexe délibération N°77/2023 - RPQS 2022 assainissement collectif publié le 21/11/2023
• Annexe délibération N°77/2023 - RPQS 2022 assainissement non collectif publié le 21/11/2023
• Annexe délibération N°77/2023 -RPQS 2022 eau potable publié le 21/11/2023
• Délibération N°76/2023 - Communication du rapport d'activité 2022 de la communauté d'Agglomération Montargoise et rives du Loing publiée le 20/11/2023
• Délibération N°75/2023 -  Définition de l'intérêt communautaire des compétences de la communauté d'agglomération montargoise publiée le 20/11/2023
• Annexe délibération N°75/2023 - Tableau compétences AME et intérêt communautaire publié le 20/11/2023
• Délibération N°74/2023 - Mise à jour des statuts de la communauté d'Agglomération Montargoise publiée le 20/11/2023
• Annexe délibération N°74/2023 Statuts AME mis à jour publié le 20/11/2023
• Délibération N°82/2023 - Contrats d'objectifs 2022 2023 par disciplines sportives attribution des subventions publiée le 17/11/2023
• Délibération N°73/2023 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 17/11/2023
• Délibération N°70/2023 - Budget principal de la ville d'Amilly passage à la nomenclature budgétaire et comptable M57 et adoption du règlement budgétaire financier publiée le 16/11/2023
• Annexe délibération N°70/2023 publié le 16/11/2023
• Annexe délibération N°70/2023 - Avis du comptable public sur la mise en oeuvre du référentiel M57 publié le 16/11/2023
• Délibération N°72/2023 - Conclusion d'une convention de mécénat avec la société Logistics Capital Partners pour le financement de deux oeuvres d'art publiée le 16/11/2023
• Annexe délibération N°72/2023 publié le 16/11/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 27 septembre 2023

• Liste des délibérations CM 27 Septembre 2023 publiée le 28/09/2023
• Délibération N°61/2023  - Conclusion d'une convention de mise à disposition d'un terrain entre la Ville et ENEDIS publiée le 13/10/2023
• Délibération N°60/2023 - Classement dans le domaine public de la parcelle AC N°0698 sise rue du Maupas/Rue des Bourgoins publiée le 13/10/2023
• Annexe délibération N°60/2023 - Plan SIG publié le 13/10/2023
• Délibération N°66/2023 - Centre d'Art Contemporain approbation d'un projet d'intervention artistique pour l'école de Courtenay publiée le 06/10/2023
• Délibération N°65/2023 - Centre d'Art contemporain- contractualisation des intervenants 8ème saison publiée le 06/10/2023
• Délibération N°62/2023 - Mise en vente de matériels appartenant à la Ville d'Amilly publiée le 03/10/2023
• Annexe bis délibération N°62 -  Liste des matériels à vendre publiée le 03/10/2023
• Annexe ter  délibération N°62 Conditions générales de vente AGORASTORE publiée le 03/10/2023
• Délibération N°69/2023 - Frais de déplacement des agents municipaux publiée le 29/09/2023
• Délibération N°68/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 29/09/2023
• Délibération N°67-2023 - Utilisation du gymnase des Bourgoins conclusion d'une convenion 2023-2024 publiée le 28/09/2023
• Délibération N°64/2023 - Mise à jour du règlement intérieur des accueils de loisirs publiée le 29/09/2023
• Annexe délibération N°64/2023 publié le 29/09/2023
• Délibération N°63/2023 - Comerces de détail dérogation au repos dominical pour l'année 2023 publiée le 28/09/2023
• Délibération N°59/2023 - approbation du projet de Maison de Santé Pluriprofessionnelle d'Amilly publiée le 28/09/2023
• Délibération N°58/2023 - intercommunalité transfert à l'AME compétence infrastructures de recharge pour véhicules électriques publiée le 28/09/2023
• Procès-verbal CM 27 septembre 2023 publié le 16/11/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 28 juin 2023

• Procès Verbal CM 28 Juin 2023 publié le 28/09/2023
• Liste des délibérations CM 28 Juin 2023 publiée le 29/06/2023
• Avenant 6 à la convention de DSP réseau de chaleur en application de la délibération n°48/2023 publié le 27/07/2023
• Délibération N°51/2023 - Service public de distribution de chaleur rapport du délégataire sur l'exercice 2022 publié le 06/07/2023
• Délibération N°51 /2023- ANNEXE - Compte-rendu annuel 2022 - DALKIA Compressé publié le 06/07/2023
• Délibération N°50/2023 - Service public de distribution de Gaz rapport du délégataire sur l'exercice 2022 publié le 06/07/2023
• Délibération N°50/2023 - ANNEXE - Compte-rendu annuel 2022 - GRDF Compressé publié le 06/07/2023
• Délibération N°49/2023 - Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux en 2022 publié le 06/07/2023
• Délibération N°46/2023 - Avis sur le projet de révision du plan de prévention des risques d'inondation publiée le 04/07/2023
• Délibération N°52/2023 - Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés sur Amilly 2023/2024 publiée le 04/07/2023
• Délibération N°53/2023 - Participation aux frais de scolarité pour les amillois scolarisés hors commune publiée le 04/07/2023
• Délibération N°54/2023 - Subventions aux coopératives scolaires classes de découverte - école du clos vinot élémentaire publiée le 03/07/2023
• Délibération N°45/2023 - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables publiée le 03/07/2023
• Délibération N°44/2023 - Budget principal budget supplémentaire exercice 2023 publiée le 03/07/2023
• Délibération N°44/2023 - Annexe Budget Supplémentaire Amilly 2023 - Note explicative publiée le 03/07/2023
• Délibération N°43/2023 - Budget principal de la ville -affectation du résultat de fonctionnement publiée le 30/06/2023
• Délibération N°42/2023 - Budget principal de la ville compte administratif exercice 2022 publiée le 30/06/2023
• Délibération N° 42/2023  - Annexe Compte Administratif 2022 publiée le 30/06/2023
• Délibération N°41/2023 - Budget principal de la ville - compte de gestion du comptable public exercice 2022 publiée le 30/06/2023
• Délibération N°57/2023 - Présentation du rapport social unique 2021 publiée le 29/06/2023
• Délibération N°57/2023 - ANNEXE - RSU 2021 publiée le 29/06/2023
• Délibération N°56/2023 - Présentation du plan de formation 2023 publiée le 29/06/2023
• Délibération N°56/2023 - ANNEXE - Plan de formation 2023 publiée le 29/06/2023
• Délibération N°55/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 29/06/2023
• Délibération N°40/2023 - Nouvelle convention de groupement de commandes relative à la mission de délégué de la protection des données publiée le 29/06/2023
• Délibération N°48/2023 - service public de transport et distribution de chaleur - avenant 6 publiée le 29/06/2023
• Délibération N°47/2023 - Service public de transport et distribution de chaleur - définition du périmètre publiée le 29/06/2023
• Délibération N°47/2023 - ANNEXE - Plan périmètre de développement prioritaire publiée le 29/06/2023

Séance du conseil municipal du vendredi 9 juin 2023

• Procès-verbal CM 09 Juin 2023 publié le 29/06/2023
• Liste des délibérations CM 09 juin 2023 publiée le 13/06/2023
• Délibération N°38/2023 - Élections sénatoriales et élection de 9 délégués suppléants publiée le 13/06/2023
• Délibération N°39/2023 - Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle sise 190 rue du Gros Moulin publiée le 13/06/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023

• Procès-verbal CM 24 Mai 2023 publié le 29/06/2023
• Liste des délibérations CM 24 mai 2023 publié le 25/05/2023
• Délibération N°32/2023 - Renouvellement de l'adhésion à la Fondation du patrimoine pour l'année 2023 publiée le 01/06/2023
• Délibération N°34/2023 - Tarifs saison musicale 2023-2024 publiée le 31/05/2023
• Délibération N°33/2023 - Subventions aux coopératives scolaires école du Clos Vinot publiée le 26/05/2023
• Délibération N°36/2023 - Subvention exceptionnelle aux J3 Sports Amilly publiée le 25/05/2023
• Délibération N°35/2023 - Utilisation des installations sportives municipales par l'EREA publiée le 25/05/2023
• Délibération N°31/2023 - Taxe applicable sur la TLPE 2024 publiée le 25/05/2023
• Délibération N°37/2023 - modification du tableau des effectifs publiée le 25/05/2023
• Délibération N°30/2023 - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du Loiret 2023-2029 publiée le 25/05/2023
• Délibération N°30/2023 - ANNEXE - Projet de Schéma départemental d'accueil des gens du voyage publiée le 25/05/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 29 mars 2023

• Liste des délibérations examinées et adoptées au CM du 29 mars 2023 publiée le 30/03/2023
• Procès Verbal CM 29 Mars 2023 publié le 25/05/2023
• Délibération N°17/2023 - Acquisition de parcelles à Saint-Firmin des Vignes publiée le 17/04/2023
• Délibération N°16/2023 - Acquisition de parcelles en zone humide BL 0180 0183 0187 publiée le 13/04/2023
• Délibération N°15/2023 - Acquisition d'une parcelle en zone humide BM 050 publiée le 13/04/2023
• Délibération N°23/2023 - Espace naturel des savoies et des nepruns - Mise à diposition de terres communales publiée le 13/04/2023
• Délibération N°24/2023 - Mise en vente de matériels et véhicules appartenant à la ville d'Amilly publiée le 11/04/2023
• ANNEXE 1 Délibération N°24/2023 - Liste des matériels et véhicules mis en vente publié le 11/04/2023
• ANNEXE 2 Délibération N°24/2023  - Conditions générales de vente publié le 11/04/2023
• Délibération N°25/2023 - Consultation du public relative à la création d'une plate-forme logistique publiée le 06/04/2023
• Délibération N°28/2023 - Festival Amilly Chante publiée le 06/04/2023
• Délibération N°22/2023 - mise à disposition d'un local communal 672 rue st gabriel publiée le 06/04/2023
• Délibération N°21/2023 - cession d'une partie de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
• Délibération N°20/2023 - Déclassement du prolongement de la Rue de la Tuilerie publiée le 06/04/2023
• Annexe - Délibération N°20/2023 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°19/2023 - Aisance des basses loges parcelle BI 121 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°18/2023 -  Aisance des basses parcelle BI 247 publiée le 06/04/2023
• Délibération N°14/2023 - Adhésion de la ville à l'association des professionnels de l'offre de santé d'Amilly publiée le 03/04/2023
• Délibération N°26/2023 - Perennisation de l'extinction de l'éclairage public publiée le 30/03/2023
• Délibération N°27/2023 - Adhésion de la commune à l'association PERSEE3C publiée le 31/03/2023
• Délibération N°29/2023 - Subventions aux coopératives scolaires - classes de découverte - école du clos vinot élémentaire publiée le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 08 février 2023

• Liste des délibérations CM 08 février 2023 publiée le 09/02/2023
• Procès Verbal CM 08 Février 2023 publié le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 14 décembre 2022 : 

• Procès verbal CM 14 décembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 14 décembre 2022 publiée le 15/12/2022
• Annexe 1 au Procès Verbal du 14/12/2022 publié le 30/03/2023

Séance du conseil municipal du mercredi 16 novembre 2022 :

• Procès verbal CM 16 novembre 2022 publié le 09/02/2023
• Liste des délibérations CM 16 novembre 2022 publiée le 18/11/2022

Séance du conseil municipal du mercredi 28 septembre 2022 : 

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 03/10/2022
• Procès-Verbal du CM 28 septembre 2022 publié le 18/11/2022

Séance du conseil municipal du mercredi 29 juin 2022 :

• Liste des délibérations examinées et adoptées publiée le 04/07/2022
• Procès-verbal du CM du 29 juin 2022 publié le 03/10/2022

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