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Délibération N°27/2023 - Adhésion de la commune à l'association PERSEE3C
Date du document:
31/03/2023
Télécharger deliberation_ndeg272023_-_adhesion_de_la_commune_a_lassociation_persee3c.pdf
(124.5 Ko)
Arrêté 2023 POLI-34 relatif à l'extinction de l'éclairage public sur la commune à compter du 30 mars 2023
Date du document:
31/03/2023
Télécharger arrete_2023_poli-34_relatif_a_lextinction_de_leclairage_public_sur_la_commune_a_compter_du_30_mars_2023.pdf
(100.46 Ko)
Arrêté 2023 CIR-80 portant réglementation de la circulation et du stationnement du 11 avril au 10 octobre 2023
Date du document:
31/03/2023
Télécharger arrete_2023_cir-80_portant_reglementation_de_la_circulation_et_du_stationnement_du_11_avril_au_10_octobre_2023_.pdf
(86.47 Ko)
Liste des délibérations examinées et adoptées au CM du 29 mars 2023
Date du document:
30/03/2023
Télécharger liste_des_deliberations_examinees_et_adoptees_au_cm_du_29_mars_2023_.pdf
(111.26 Ko)
Délibération N°29/2023 - Subventions aux coopératives scolaires - classes de découverte - école du clos vinot élémentaire
Date du document:
30/03/2023
Télécharger deliberation_ndeg292023_-_subventions_aux_cooperatives_scolaires_-_classes_de_decouverte_-_ecole_du_clos_vinot_elementaire.pdf
(166.52 Ko)
Annexe 1 au Procès Verbal du 14 12 2022
Date du document:
30/03/2023
Télécharger annexe_1_au_proces_verbal_du_14_12_2022.pdf
(460.7 Ko)
Délibération N°26/2023 - Perennisation de l'extinction de l'éclairage public
Date du document:
30/03/2023
Télécharger deliberation_ndeg262023_-_perennisation_de_lextinction_de_leclairage_public.pdf
(137.5 Ko)
Arrêté 2023 POLI-31 relatif à la fête des voisins le 26 mai 2023
Date du document:
30/03/2023
Télécharger arrete_2023_poli-31_relatif_a_la_fete_des_voisins_le_26_mai_2023.pdf
(156.27 Ko)
Décision 2023/12 - Extension de la vidéoprojection
Date du document:
30/03/2023
Télécharger decision_202312_-_extension_de_la_videoprojection.pdf
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Décision 2023/11 - Sécurisation des écoles
Date du document:
28/03/2023
Télécharger decision_202311_-_securisation_des_ecoles.pdf
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