Séances du conseil municipal

Délibération N°106-2024 Cession d'un terrain avenue Schweitzer

Publié le 19/12/2024

Délibération N°111-2024 Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture

Annexe délibération N°111-2024 - Convention pass culture

Délibération N°96-2024 Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Délibération N°95-2024 Durées d'amortissement des biens immobilisés

Délibération N°94-2024 Ouverture anticipée de crédits- investissement 2025

Délibération N°93-2024 Taux des taxes directes locales 2025

Délibération N°110-2024 -Demande de subvention- Classe de découverte Clos Vinot

Délibération N°107-2024 Rue Saint Benoist- enfouissement des réseaux

Délibération N°97-2024 Subventions 2025 aux associations sportives

Délibération N°98-2024 Conslusion avec les J3 Sports Amilly d'une convetion pluriannuelle pour les années 2025 à 2025

Délibération N°99-2024 Versement d'une subvention exceptionnelle en 2025 au J3 Sports Amilly section Football

Délibération N°100-2024 Subventions 2025 aux associations du secteur culture et relations européennes

Délibération N°101-2024 Attribution de subventions aux associations du secteur Éducation Année 2025

Délibération N°102-2024 Attribution de subventions au Collège R. Schuman séjours éducatifs année 2025

Délibération N°103-2024 Attribution de subventions aux associations des secteurs social et affaires générales année 2025

Délibération N°112-2024 Modification du tableau des effectifs créatio et suppression d'un poste pour l'école de musique

Délibération N°113-2024 Modification du tableau des effectifs création et suppression d'un poste pour les Tanneries

Délibération N°114-2024 Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière police municipale

Délibération N°115-2024 Protection sociale complémentaire - volet prévoyance

Délibération N°116-2024 Rémunération des techniciens de l'Espace Jean-Vilar

Délibération N°117-2024 Convention avec le Centre de Gestion pour l'intervention d'un Agent chargé de la fonction d'inspection

Délibération N°108-2024 Dotation globale de fonctionnement longueur de la voirie communale au 31/12/2024

Délibération N°104-2024 Intercommunalité communication du rapport d'activité 2023 de la communauté d'Agglomération Montargoise Et rives du Loing

Délibération N°105-2024 Rue de la Fontaine aménagement des espaces publics et création d'un parking végétalisé devant le stade Clériceau approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

Délibération N°109-2024 Comerces de détail demande de dérogation au repos dominical pour 2025 avis du conseil municipal

Délibération N°92-2024 Maison de santé pluriprofessionnelle - approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

Publié le 14/01/2025

Séance du CM du mercredi 13 novembre 2024

Procès-Verbal CM 13 novembre 2024

Publié le 12/12/2024

Liste des délibérations CM 13 Novembre 2024

Délibération N°2024-89 Centre d'art contemporain Conventions de partenariat culturel

Délibération N°2024-88 Centre d'art contemporain convention de partenariat avec l'EHPAD la Manderie

Publié le 25/11/2025

Délibération N°2024-87 Centre d'art contemporain nouvelle convention avec le collège Paul Eluard

Publié le 03/12/2024

Délibération N°2024-86 Centre d'art contemporain Programmation 2024 2025

Délibération N°2024-72 École municipale d'art Tarifs 2025 2026

Délibération N°2024-69 Tarifs 2025 et 2026 Transport scolaire - études surveillées

Délibération N°2024-68 Tarifs 2025 et 2026 activités soumises au quotient familial - accueils périscolaires et accueils de loisirs extrascolaires

Délibération N°2024-67 Tarifs 2025 et 2026 restauration scolaire et municipale adultes

Délibération N°2024-70 Tarifs 2025 2026 de la bourse aux livres et disques d'occasion

Délibération N°2024-71 Cours de conversation Tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-73 Jumelage Participation aux frais de transports pour les années 2025 et 2026

Délibération N°2024-77 Espace Jean-Vilar Tarifs 2026 et 2027

Délibération N°2024-80 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 RPQS assainissement non collectif 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 - RPQS assainissement collectif 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable année 2023

Annexe Délibération N° 2024-80- Note de synthèse prix de l'eau 2023

Délibération N°2024-81 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets exercice 2023

Publié le

Annexe délibération N°2024-81 rapport d'activités 2023 SMIRTOM

Délibération N°2024-85 Adhésion de la ville à la convention de partenariat avec l'AME pour la souscription aux lots de la centrale d'achat RESAH

Publié le 19/11/2024

Délibération N°2024-79 Admission en créances éteintes de produits irrecouvrables

Délibération N°2024-83 Rue de la Libération Classement dens le domaine public de parcelles

Délibération N°2024-84 Désaffectation d'une partie du chemin rural des Basses Varennes

Annexe de la délibération N°2024-84

Délibération N°2024-74 - piscine municipale tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-75 -Activités jeunesse 2025-2026

Délibération N°2024-90 contrats d'objectifs 2023-2024 attribution des subventions

Délibération N°2024-78 mise à disposition du préau et de la salle de la Pailleterie- tarifs et caution 2026 et 2027

Délibération N°2024-76 cimetières communaux tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-82 Conclusion d’une convention entre l’Agglomération Montargoise pour travaux de canalisation d’eau rue 1 ere armée François Rhin Danube

Liste des délibérations Conseil Municipal 25 Septembre 2024

Séance du CM du mercredi 25 septembre 2024

Délibération N°2024-58 Désaffectation du chemin rural dit Des Chandelles

Délibération N°2024-57 Classement dans le domaine public des parcelles ZH N°125 et AS N°440 Rue de la Fontaine

Délibération N°2024-56 Classement dans le domaine public des parcelles BM N°922 et BM N°924 Rue des Ponts

Délibération N°2024-61 Maison de santé pluriprofessionnelle - Demande dérogation à l'obligation de raccordement au réseau de chaleur

Délibération N°2024-55 Mise en vente du bien communal privé sis 78 rue Paul Doumer Relance de la publicité

Délibération N°2024-60 Rue Creuse conclusion d'une convention avec l'AME

Annexe délibération N°2024-60 - Plan Rue Creuse

Délibération N°2024-54 Cession du terrain communal privé cadastré rue des Petits Louis

Délibération N°2024-63 Versement d'une avance sur la subvention 2025 aux J3 Sports Amilly Football

Délibération N°2024-62 Utilisation du gymnase des Bourgoins conclusion d'une convention entre la Région et la Ville

Délibération N°2024-59 Conclusion entre la Ville et le département pour l'enfouissement rue de la Fontaine

Délibération N°2024-53 renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel

Délibération N°2024-51 Fiscalité locale Maisons de Santé Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Délibération N°2024-52 Fiscalité locale Fondations et Associations Exonération de la taxe d'habitation

Délibération N°2024-64 Modification du tableau des effectifs créations et suppressions de postes

Délibération N°2024-65 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel entre la ville et un agent

Délibération N°2024-66 Présentation du plan de formation 2024 (pour information)

N°66 - ANNEXE - Plan de formation 2024

Procès-Verbal CM 25 Septembre 2024

Liste des délibérations Conseil Municipal 26 Juin 2024

Séance du CM du mercredi 26 juin 2024

Délibération N°2024-33-Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Délibération N°2024-34 - Acquisition de parcelles à St Firmin des Vignes

Délibération N°2024-35-Mise en vente terrain communal privé

Délibération N°2024-36-Mise en vente bien communal privé – rue Paul Doumer Montargis

Délibération N°2024-39-Achat d’un four auprès d’un particulier

Délibération N°2024-50-Modification du tableau des effectifs création de postes

Délibération N°2024-47-convention de parteanariat entre Amilly et l'AME

Délibération N°2024-32- extension du conseil municipal en urbanisme

Délibération N°2024-38 convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économie d’énergie

Délibération N°2024-37 rue saint Benoist – convention avec Orange pour travaux d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication

Délibération N°2024-26 budget principal de la ville – compte de gestion du comptable public - exercice 2023

Délibération N°2024-27 budget principal de la ville – compte administratif - exercice 2023

Délibération N°2024-28 budget principal de la ville –affectation du résultat de fonctionnement 2023

Délibération N°2024-29 budget principal - budget supplémentaire - exercice 2024

N°27 - ANNEXE - Compte Administratif 2023

N°29 - ANNEXE - BS 2024 - Rapport de présentation

Délibération N°2024-30-admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Délibération N°2024-31-Durées d’amortissements des biens immobiliers

Délibération N°2024-43-Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés dans une école Amilloise 2024 2025

Délibération N°2024-44-participation aux frais de scolarité

Délibération N°2024-45-subventions aux coopératives scolaires – classe découverte – école Clos Vinot élémentaire

Délibération N°2024-48- tarifs de la saison musicale 2024 2025

Délibération N°2024-49-école municipale de musique

Délibération N°2024-46 Centre d’art contemporain les Tanneries – convention de partenariat culturel avec la mission locale de Montargis

Délibération N°2024-40 Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux d’Amilly en 2023

Délibération N°2024-41-Service public de distribution de gaz - rapport 2023

N°41 - ANNEXE - COMPTE RENDU GRDF 2023

Délibération N°2024-42-Service public de distribution de chaleur- rapport 2023

N°42 - ANNEXE - COMPTE RENDU DALKIA 2023

Procès-verbal Conseil municipal 26 juin 2024

Liste des délibérations CM 22 Mai 2024

Séance du CM du mercredi 22 mai 2024

Procès-Verbal Conseil municipal 22 Mai 2024

Liste des délibérations conseil municipal 27 Mars 2024

Séance du CM du mercredi 27 mars 2024

Procès-Verbal Conseil municipal 27 Mars 2024

Liste des délibérations conseil municipal 07 Février 2024

Séance du CM du mercredi 7 février 2024

Procès-Verbal Conseil Municipal 07 Février 2024

Liste des délibérations conseil municipal 20 Décembre 2023

Séance du CM du mercredi 20 décembre 2023

Procès-Verbal Conseil municipa 20 Décembre 2023

Liste des délibérations Conseil municipal 15 Novembre 2023

Séance du CM du mercredi 15 novembre 2023

Procès-Verbal Conseil municipal 15 Novembre 2023

Liste des délibérations Conseil Municipal 27 Septembre 2023

Séance du CM du mercredi 27 septembre 2023

Publié le 27/09/2023

Procès-verbal Conseil Municipal 27 septembre 2023

Publié le 27/09/2023

Séance du CM du mercredi 28 juin 2023

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 28 Juin 2023

Publié le 28/06/2023

Procès Verbal Conseil Municipal 28 Juin 2023

Publié le 28/06/2023

Séance du CM du mercredi 9 juin 2023

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 09 juin 2023

Publié le 09/06/2023

Procès-verbal Conseil Municipal 09 Juin 2023

Publié le 09/06/2023

Séance du CM du mercredi 24 mai 2023

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 24 mai 2023

Publié le 24/05/2023

Procès-verbal Conseil Municipal 24 Mai 2023

Publié le 24/05/2023

Séance du CM du mercredi 29 mars 2023

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 29 mars 2023

Publié le 29/03/2023

Procès Verbal Conseil Municipal 29 Mars 2023

Publié le 29/03/2023

Séance du CM du mercredi 08 février 2023

Liste des délibérations Conseil municipal mercredi 08 février 2023

Publié le 08/02/2023

Procès Verbal Conseil municipal 08 Février 2023

Publié le 08/02/2023

Séance du CM du mercredi 16 novembre 2022

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 16 novembre 2022

Publié le 16/11/2022

Procès verbal Conseil Municipal 16 novembre 2022

Publié le 16/11/2022

Séance du CM du mercredi 28 septembre 2022

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 28 septembre 2022

Publié le 28/09/2022

Procès-Verbal Conseil Municipal 28 septembre 2022

Publié le 28/09/2022

Séance du CM du mercredi 29 juin 2022

Liste des délibérations conseil municipal mercredi 29 juin 2022

Publié le 29/06/2022

Procès-verbal Conseil Municipal 29 juin 2022

Publié le 29/06/2022

Séance du CM du mercredi 14 décembre 2022

Liste des délibérations Conseil Municipal mercredi 14 décembre 2022

Publié le 14/12/2022

Procès verbal Conseil Municipal 14 décembre 2022

Publié le 14/12/2022

Annexe 1 au Procès Verbal du Conseil Municipal 14 décembre 2022

Publié le 14/12/2022

Séance du CM du mercredi 11 décembre 2024

Liste des délibérations CM du 11 décembre 2024

Délibération N°106-2024 Cession d'un terrain avenue Schweitzer

Publié le 19/12/2024

Délibération N°111-2024 Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture

Annexe délibération N°111-2024 - Convention pass culture

Délibération N°96-2024 Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Délibération N°95-2024 Durées d'amortissement des biens immobilisés

Délibération N°94-2024 Ouverture anticipée de crédits- investissement 2025

Délibération N°93-2024 Taux des taxes directes locales 2025

Délibération N°110-2024 -Demande de subvention- Classe de découverte Clos Vinot

Délibération N°107-2024 Rue Saint Benoist- enfouissement des réseaux

Délibération N°97-2024 Subventions 2025 aux associations sportives

Délibération N°98-2024 Conslusion avec les J3 Sports Amilly d'une convetion pluriannuelle pour les années 2025 à 2025

Délibération N°99-2024 Versement d'une subvention exceptionnelle en 2025 au J3 Sports Amilly section Football

Délibération N°100-2024 Subventions 2025 aux associations du secteur culture et relations européennes

Délibération N°101-2024 Attribution de subventions aux associations du secteur Éducation Année 2025

Délibération N°102-2024 Attribution de subventions au Collège R. Schuman séjours éducatifs année 2025

Délibération N°103-2024 Attribution de subventions aux associations des secteurs social et affaires générales année 2025

Délibération N°112-2024 Modification du tableau des effectifs créatio et suppression d'un poste pour l'école de musique

Délibération N°113-2024 Modification du tableau des effectifs création et suppression d'un poste pour les Tanneries

Délibération N°114-2024 Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière police municipale

Délibération N°115-2024 Protection sociale complémentaire - volet prévoyance

Délibération N°116-2024 Rémunération des techniciens de l'Espace Jean-Vilar

Délibération N°117-2024 Convention avec le Centre de Gestion pour l'intervention d'un Agent chargé de la fonction d'inspection

Délibération N°108-2024 Dotation globale de fonctionnement longueur de la voirie communale au 31/12/2024

Délibération N°104-2024 Intercommunalité communication du rapport d'activité 2023 de la communauté d'Agglomération Montargoise Et rives du Loing

Délibération N°109-2024 Comerces de détail demande de dérogation au repos dominical pour 2025 avis du conseil municipal

Délibération N°92-2024 Maison de santé pluriprofessionnelle - approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

Publié le 14/01/2025

Séance du CM du mercredi 13 novembre 2024

Procès-Verbal CM 13 novembre 2024

Publié le 12/12/2024

Liste des délibérations CM 13 Novembre 2024

Délibération N°2024-89 Centre d'art contemporain Conventions de partenariat culturel

Délibération N°2024-88 Centre d'art contemporain convention de partenariat avec l'EHPAD la Manderie

Publié le 25/11/2025

Délibération N°2024-87 Centre d'art contemporain nouvelle convention avec le collège Paul Eluard

Publié le 03/12/2024

Délibération N°2024-86 Centre d'art contemporain Programmation 2024 2025

Délibération N°2024-72 École municipale d'art Tarifs 2025 2026

Délibération N°2024-69 Tarifs 2025 et 2026 Transport scolaire - études surveillées

Délibération N°2024-68 Tarifs 2025 et 2026 activités soumises au quotient familial - accueils périscolaires et accueils de loisirs extrascolaires

Délibération N°2024-67 Tarifs 2025 et 2026 restauration scolaire et municipale adultes

Délibération N°2024-70 Tarifs 2025 2026 de la bourse aux livres et disques d'occasion

Délibération N°2024-71 Cours de conversation Tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-73 Jumelage Participation aux frais de transports pour les années 2025 et 2026

Délibération N°2024-77 Espace Jean-Vilar Tarifs 2026 et 2027

Délibération N°2024-80 - Rapports sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement exercice 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 RPQS assainissement non collectif 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 - RPQS assainissement collectif 2023

Annexe Délibération N° 2024-80 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable année 2023

Annexe Délibération N° 2024-80- Note de synthèse prix de l'eau 2023

Délibération N°2024-81 Rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets exercice 2023

Publié le

Annexe délibération N°2024-81 rapport d'activités 2023 SMIRTOM

Délibération N°2024-85 Adhésion de la ville à la convention de partenariat avec l'AME pour la souscription aux lots de la centrale d'achat RESAH

Publié le 19/11/2024

Délibération N°2024-79 Admission en créances éteintes de produits irrecouvrables

Délibération N°2024-83 Rue de la Libération Classement dens le domaine public de parcelles

Délibération N°2024-84 Désaffectation d'une partie du chemin rural des Basses Varennes

Annexe de la délibération N°2024-84

Délibération N°2024-74 - piscine municipale tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-75 -Activités jeunesse 2025-2026

Délibération N°2024-90 contrats d'objectifs 2023-2024 attribution des subventions

Délibération N°2024-78 mise à disposition du préau et de la salle de la Pailleterie- tarifs et caution 2026 et 2027

Délibération N°2024-76 cimetières communaux tarifs 2025 et 2026

Délibération N°2024-82 Conclusion d’une convention entre l’Agglomération Montargoise pour travaux de canalisation d’eau rue 1 ere armée François Rhin Danube

Liste des délibérations Conseil Municipal 25 Septembre 2024

Séance du CM du mercredi 25 septembre 2024

Délibération N°2024-58 Désaffectation du chemin rural dit Des Chandelles

Délibération N°2024-57 Classement dans le domaine public des parcelles ZH N°125 et AS N°440 Rue de la Fontaine

Délibération N°2024-56 Classement dans le domaine public des parcelles BM N°922 et BM N°924 Rue des Ponts

Délibération N°2024-61 Maison de santé pluriprofessionnelle - Demande dérogation à l'obligation de raccordement au réseau de chaleur

Délibération N°2024-55 Mise en vente du bien communal privé sis 78 rue Paul Doumer Relance de la publicité

Délibération N°2024-60 Rue Creuse conclusion d'une convention avec l'AME

Annexe délibération N°2024-60 - Plan Rue Creuse

Délibération N°2024-54 Cession du terrain communal privé cadastré rue des Petits Louis

Délibération N°2024-63 Versement d'une avance sur la subvention 2025 aux J3 Sports Amilly Football

Délibération N°2024-62 Utilisation du gymnase des Bourgoins conclusion d'une convention entre la Région et la Ville

Délibération N°2024-59 Conclusion entre la Ville et le département pour l'enfouissement rue de la Fontaine

Délibération N°2024-53 renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel

Délibération N°2024-51 Fiscalité locale Maisons de Santé Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Délibération N°2024-52 Fiscalité locale Fondations et Associations Exonération de la taxe d'habitation

Délibération N°2024-64 Modification du tableau des effectifs créations et suppressions de postes

Délibération N°2024-65 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel entre la ville et un agent

Délibération N°2024-66 Présentation du plan de formation 2024 (pour information)

N°66 - ANNEXE - Plan de formation 2024

Procès-Verbal CM 25 Septembre 2024

Liste des délibérations Conseil Municipal 26 Juin 2024

Séance du CM du mercredi 26 juin 2024

Délibération N°2024-33-Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Délibération N°2024-34 - Acquisition de parcelles à St Firmin des Vignes

Délibération N°2024-35-Mise en vente terrain communal privé

Délibération N°2024-36-Mise en vente bien communal privé – rue Paul Doumer Montargis

Délibération N°2024-39-Achat d’un four auprès d’un particulier

Délibération N°2024-50-Modification du tableau des effectifs création de postes

Délibération N°2024-47-convention de parteanariat entre Amilly et l'AME

Délibération N°2024-32- extension du conseil municipal en urbanisme

Délibération N°2024-38 convention de partenariat relative à la mise en œuvre d’une gestion groupée des certificats d’économie d’énergie

Délibération N°2024-37 rue saint Benoist – convention avec Orange pour travaux d’enfouissement des réseaux aériens de télécommunication

Délibération N°2024-26 budget principal de la ville – compte de gestion du comptable public - exercice 2023

Délibération N°2024-27 budget principal de la ville – compte administratif - exercice 2023

Délibération N°2024-28 budget principal de la ville –affectation du résultat de fonctionnement 2023

Délibération N°2024-29 budget principal - budget supplémentaire - exercice 2024

N°27 - ANNEXE - Compte Administratif 2023

N°29 - ANNEXE - BS 2024 - Rapport de présentation

Délibération N°2024-30-admission en créances éteintes de produits irrécouvrables

Délibération N°2024-31-Durées d’amortissements des biens immobiliers

Délibération N°2024-43-Frais de scolarisation pour les enfants hors commune scolarisés dans une école Amilloise 2024 2025

Délibération N°2024-44-participation aux frais de scolarité

Délibération N°2024-45-subventions aux coopératives scolaires – classe découverte – école Clos Vinot élémentaire

Délibération N°2024-48- tarifs de la saison musicale 2024 2025

Délibération N°2024-49-école municipale de musique

Délibération N°2024-46 Centre d’art contemporain les Tanneries – convention de partenariat culturel avec la mission locale de Montargis

Délibération N°2024-40 Présentation des travaux de la commission consultative des services publics locaux d’Amilly en 2023

Délibération N°2024-41-Service public de distribution de gaz - rapport 2023

N°41 - ANNEXE - COMPTE RENDU GRDF 2023

Délibération N°2024-42-Service public de distribution de chaleur- rapport 2023

N°42 - ANNEXE - COMPTE RENDU DALKIA 2023

Procès-verbal Conseil municipal 26 juin 2024

Liste des délibérations CM 22 Mai 2024

Séance du CM du mercredi 22 mai 2024

Procès-Verbal Conseil municipal 22 Mai 2024

Liste des délibérations conseil municipal 27 Mars 2024

Séance du CM du mercredi 27 mars 2024

Procès-Verbal Conseil municipal 27 Mars 2024

Liste des délibérations conseil municipal 07 Février 2024

Séance du CM du mercredi 7 février 2024

Procès-Verbal Conseil Municipal 07 Février 2024

Liste des délibérations conseil municipal 20 Décembre 2023

Séance du CM du mercredi 20 décembre 2023

Procès-Verbal Conseil municipa 20 Décembre 2023

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